Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
275 301 résultats pour ""CES""
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 8·fr
    ...l résulte de l'un de ces actes des préjudices corporels rentrant d...
  • Journal Officiel·2011 / N°085·page 11·fr
    Il est interdit à ces institutions la perception, auprès des bénéf...
  • Journal Officiel·2013 / N°013·page 2·fr
    ...606 Cessation de fonctions de secrétaires généraux de commune ... ...
  • Annonces Légales·2014 / N°009·page 24·fr
    ...Société Aker Services. 2014T00313SRLB2 Cession de parts Changemen...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 26·fr
    ...## CHAPITRE III *Ressources de trésorerie* III. Ressources de tré...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 44·fr
    ...la cession et l'approbation de la cession de toute les parts socia...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 6·fr
    ...Les services dont les attributions sont directement susceptibles d...
  • Journal Officiel·2019 / N°017·page 25·fr
    Par arrêté du ministre de l'agriculture, des ressources hydrauliqu...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 32·fr
    ...2010M00249SRLB2 --- Cession de parts SOCIETE DES TRANSPORTS ERR...
  • Journal Officiel·2005 / N°038·page 28·fr
    ...Les deux maîtres de conférences, dont les noms suivent, sont nommé...
  • Annonces Légales·2015 / N°078·page 34·fr
    ...2015N00992SRLB2 Cession des Parts Société CODUPAL TUNISIE SARL ...
  • Journal Officiel·2015 / N°099·page 9·fr
    ...# MINISTERE DES FINANCES ## Par décret gouvernemental n° 2015-199...
  • Journal Officiel·2007 / N°040·page 46·fr
    ...**III- L’unité des finances locales :** Elle est chargée notammen...
  • Journal Officiel·2020 / N°106·page 2·fr
    Acceptation de la démission d'un délégué 2406 Cessation de foncti...
  • Journal Officiel·2015 / N°033·page 14·fr
    ...Le ministre des finances, Vu la constitution, Vu la loi n° 83-11...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 16·fr
    ...- Le contrôle du respect par le fournisseur de services de certifi...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 112·fr
    ...Fin de la concession par la renonciation Si l'Entrepreneur veut e...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 31·fr
    Deux exemplaires des PV et des actes de cessions ont été déposés a...
  • Journal Officiel·1992 / N°066·page 5·fr
    ...Le Ministre des Finances Nouri Zorgati Vu Le Premier Ministre Ham...
  • Annonces Légales·2015 / N°095·page 27·fr
    ...2015405075SRLB2 ## CESSION DE PARTS SOCIETE EDIMO SARL AV. HEDI...