Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 25·fr
    ...Ces conventions précisent, notamment, les natures et conditions de...
  • Annonces Légales·2014 / N°154·page 55·fr
    ...0919686X/PA En vertu de la décision prise par le juge commissaire...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 84·fr
    ...qui se considère lésé par la décision prise à son encontre par la ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 39·fr
    ...- Décision commune des Ministres du commerce et des technologies d...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 101·fr
    ...çon forfaitaire, en vertu de décisions communes du ministre des fi...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 101·fr
    ...çon forfaitaire, en vertu de décisions communes du ministre des fi...
  • Annonces Légales·2026 / N°040·page 15·fr
    ...aïza Bouzidi, en vertu de la décision rendue par la Présidente du ...
  • Journal Officiel·2016 / N°091·page 26·fr
    ...Article 47 - Les décisions de la commission sont prises à la major...
  • Journal Officiel·2022 / N°126·page 3·fr
    ...pendante pour les Elections Décision de l'Instance supérieure ind...
  • Annonces Légales·2021 / N°032·page 25·fr
    Et suite à la décision du TPI de Tunis 1 du 20/10/2020 de reprendr...
  • Journal Officiel·2007 / N°048·page 39·fr
    ...- respecter les décisions prises par les assemblées générales et l...
  • Annonces Légales·2025 / N°170·page 22·fr
    ...Décision de régularisation par la désignation d'un deuxième commis...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 79·fr
    ...ent, * la ciselure des bijoux et d'argenterie, * le ciselage et le...
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 9·fr
    ...Par décision du 1er conseil d'administration du 22 janvier 1968, e...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 51·fr
    ...NG SARL en application de la décision de la commission de confisca...
  • Journal Officiel·2013 / N°048·page 33·fr
    ...3 - Les membres de la commission sont nommés par décision de la mi...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 6·fr
    ...Il possède tous pouvoirs de décision autres que ceux expressément ...
  • Journal Officiel·1989 / N°068·page 10·fr
    ...e de formation homologué par décision du ministre du transport; b)...
  • Journal Officiel·1978 / N°072·page 8·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury les épreuves écrites sont soumis...
  • Annonces Légales·2016 / N°043·page 16·fr
    ...## 3.2 Décisions ayant autorisé l'opération Sur proposition du Co...