Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2020 / N°065·page 9·fr
    ...--- MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES Par arrêté de la ministre...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 27·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 21·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·2012 / N°078·page 34·fr
    ...Article premier - L'organigramme de l'agence foncière industrielle...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 27·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 18·fr
    ...| | 19 | Parcelle de terrain | 1.949 m² | Manoubia Ez-Zamni. | |...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 32·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2002 / N°083·page 8·fr
    ...- Le ministère de tutelle sectorielle assure également l'examen de...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 29·fr
    ...Toutefois, une telle requête ne peut pas être présentée par un Éta...
  • Journal Officiel·1982 / N°050·page 13·fr
    ...(nouveau) — La direction de l'animation culturelle est chargée : ...
  • Journal Officiel·1997 / N°028·page 9·fr
    ...--- Arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'em...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 24·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2020 / N°003·page 27·fr
    Arrêté du ministre de la formation professionnelle et de l'emploi ...
  • Journal Officiel·1976 / N°050·page 20·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Annonces Légales·2026 / N°020·page 13·fr
    ...L'immeuble est constitué des parcelles suivantes : - Parcelle n°2...
  • Journal Officiel·2019 / N°018·page 30·fr
    ...elle suit une ligne fictive jusqu'au point d'altitude 231, où elle...
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 12·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1958 / N°086·page 9·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Parcelle I : Au Nord : le T.F. 180.720; ...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 7·fr
    qu'elle soit ou non mise dans l'obligation d'interrrompre son trav...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 11·fr
    ...Tellet Tebina, consistant en une parcelle de terre nue propre au l...