Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 10·fr
    ...on ainsi que les projets du budget de fonctionnement et d'équipeme...
  • Journal Officiel·1981 / N°027·page 6·fr
    ...élaboration du budget, préparation, vote, promulgation, modificati...
  • Journal Officiel·1999 / N°088·page 16·fr
    ordre au budget général de l'Etat. Il est soumis à la tutelle du m...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 17·fr
    ...fférentes prévisions (Plan, Budgets Economiques, Entreprises Publi...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 22·fr
    ...iques du budget; - L'élaboration et le vote du budget; - Exécution...
  • Journal Officiel·2002 / N°068·page 13·fr
    ...2) Budget de l'État : - définition, - préparation et vote du budge...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 4·fr
    ...ière et d'un budget rattaché pour ordre au budget de l'Etat; Vu l...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 5·fr
    ...), portant loi organique du budget, et notamment son article II; ...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 11·fr
    ...le crédit global inscrit au budget Titre 1er Chapitre VIII Ministè...
  • Journal Officiel·1980 / N°055·page 26·fr
    ... de la COGEMA et de la SOMATRA-GET a partir du 1er janvier 1980 et...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 43·fr
    ...85.700.000 D sur ressources globales du Budget et 158.500.000 D su...
  • Journal Officiel·1989 / N°065·page 6·fr
    ... à la direction générale du budget. Par décret n° 89-1407 du 19 s...
  • Journal Officiel·2006 / N°006·page 26·fr
    ...e service du budget à la sous-direction du budget d'équipement à l...
  • Journal Officiel·2000 / N°009·page 33·fr
    ...* l'étude et l'approbation des budgets prévisionnels. * le suivi d...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 107·fr
    TABLEAU " F " RECETTES DES BUDGETS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET ...
  • Journal Officiel·2023 / N°064·page 11·fr
    ...ce du système de gestion du budget par objectifs. | | Hamed Ben ...
  • Journal Officiel·1995 / N°067·page 8·fr
    ...période 1837 à nos jours 2) - le budget : définition, principes bu...
  • Journal Officiel·2014 / N°038·page 3·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat et fixant son organis...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 11·fr
    ...les ne porte atteinte ni au budget de l'État, ni aux équilibres gé...
  • Annonces Légales·2007 / N°052·page 4·fr
    ...« TECHNO PROGET ». - Siège social : 22 Rue Des Metaux 2036 La Souk...