Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·2013 / N°076·page 26·fr
    ...2 - La commission technique prévue à l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·1993 / N°067·page 5·fr
    ... des périmètres irrigués au commissariat régional au développement...
  • Journal Officiel·2020 / N°001·page 37·fr
    ...Il est mis fin à la nomination de Madame Faten Khamassi épouse Ifr...
  • Journal Officiel·1990 / N°054·page 6·fr
    ...Monsieur Abdelmajid Mahjoub, est nommé chargé de mission pour occu...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 223·fr
    ...4 - La commission de suivi des entreprises économiques se réunit c...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 23·fr
    6°) Il approuve les avis consultatifs émis par la banque centrale ...
  • Journal Officiel·1996 / N°042·page 44·fr
    ...Les éléments du plan de mise à niveau dont la réalisation doit êtr...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 12·fr
    ...Tout agent commissionné peut être, dans l'intérêt du service muté ...
  • Journal Officiel·2010 / N°081·page 21·fr
    ...Article premier - La commission technique de délimitation du domai...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 25·fr
    ...2.7.6 Buts de l'émission. Affectation envisagée de l'émission. I...
  • Journal Officiel·2001 / N°051·page 20·fr
    ...– Nul ne peut être déclaré admis à participer aux épreuves d'admis...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 22·fr
    ...— Est abrogé l'arrêté du 25 juillet 1965, portant mise sous séques...
  • Journal Officiel·2000 / N°036·page 16·fr
    ...- Une commission consultative est instituée au ministère de la cul...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 14·fr
    ...Le point de repère de ce permis de recherches est «Djebel Oued El ...
  • Journal Officiel·2011 / N°075·page 12·fr
    ...Afin de s'assurer de l'authenticité du permis de conduire tunisien...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 76·fr
    ...Le bureau d'ordre du commissariat régional au développement agrico...
  • Journal Officiel·2002 / N°104·page 35·fr
    ...-Accord de la commission nationale du FIAP pour les actions d'adap...
  • Journal Officiel·1961 / N°047·page 5·fr
    ...Le Secrétariat de la Commission est assuré par un fonctionnaire du...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 174·fr
    ... établissements publics non soumis au code de la comptabilité publ...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 23·fr
    ...## ARTICLE 35 ### Saisie et Remise des Objets 1) A la demande de...