Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 16·fr
    ...charges élaboré par la dite commission médicale. Tunis, le 20 nov...
  • Journal Officiel·2021 / N°015·page 7·fr
    ...7 - La commission est composée comme suit: - un représentant du m...
  • Journal Officiel·1978 / N°003·page 16·fr
    ...Le montant et la date de chaque émission seront fixés par avis du ...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 66·fr
    ...Les intéressés sont priés d'envoyer leur soumission par lettre rec...
  • Journal Officiel·1986 / N°024·page 13·fr
    ...— Pour l'accomplissement de sa mission, la commission peut faire a...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 75·fr
    ...## Conditions d'obtention - Approbation de la commission centrale...
  • Journal Officiel·2010 / N°099·page 27·fr
    ...La mission d'inspection est effectuée par ordre de mission du mini...
  • Journal Officiel·2013 / N°076·page 38·fr
    ...Le procès-verbal inclut notamment la proposition de la commission ...
  • Journal Officiel·2002 / N°099·page 11·fr
    Les membres de ladite commission sont désignés par arrêté du Premi...
  • Journal Officiel·2013 / N°048·page 3·fr
    ...1868 Cessation de fonctions de chargés de mission... 1868 Arrêté ...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 10·fr
    ...La commission compétente conformément au règlement intérieur de l'...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 10·fr
    ...La commission compétente conformément au règlement intérieur de l'...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 45·fr
    - lecture du rapport général du commissaire aux comptes sur le mêm...
  • Journal Officiel·1979 / N°038·page 31·fr
    ...— Lecture des rapports du conseil d'administration et du Commissai...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 42·fr
    ...4- La nomination de l'administrateur judiciaire commissaire à l'ex...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 4·fr
    ...- La composition et les modalités de fonctionnement de la commissi...
  • Journal Officiel·1980 / N°034·page 24·fr
    ...- Rapport du conseil d'Administration; - Rapport du Commissaire au...
  • Journal Officiel·2017 / N°047·page 21·fr
    ...Article premier - La commission technique de délimitation du domai...
  • Annonces Légales·2018 / N°110·page 35·fr
    ...Les offres des soumissionnaires qui lui parviennent seront transmi...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 44·fr
    ...Le Président de la Commission N° E-377 # AVIS Révision de la li...