Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2025 / N°149·page 13·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Mounir Drira, avocat, 57, rue Habib Bo...
  • Journal Officiel·2016 / N°030·page 5·fr
    ...3) Les agents des collectivités locales assermentés et habilités à...
  • Annonces Légales·2012 / N°072·page 50·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Bouden Naoufel Avocat la cour de cassa...
  • Annonces Légales·2014 / N°026·page 35·fr
    ...6) Contrat de location : le local mise en vente est en location de...
  • Annonces Légales·2022 / N°042·page 7·fr
    ...2022400845FCCC2 ## Location gérance libre ### Location d'un fond...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 45·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Mohamed Samir Abdellah, avocat 53-55 a...
  • Annonces Légales·2016 / N°099·page 33·fr
    ...1- Ratification des modes et délais de convocation. 2- Adoption et...
  • Annonces Légales·2011 / N°008·page 9·fr
    ...2011P00055FCCC2 # Location gérance libre # Avis de location d'un...
  • Annonces Légales·2014 / N°140·page 38·fr
    ...2014P01362FCCC2 ## Location gérance libre ## Location d'un fonds...
  • Annonces Légales·2023 / N°104·page 17·fr
    ...Avocat saisissant : Maître Karray Rached avocat près la cour de ca...
  • Annonces Légales·2012 / N°012·page 24·fr
    ...2012P00093FCCC2 ## Location gérance libre ## Location d'un fonds...
  • Annonces Légales·2013 / N°119·page 43·fr
    ...L'Avocat poursuivant : Maître Aissaoui Abdelaziz, Avocat à la cour...
  • Journal Officiel·2016 / N°053·page 14·fr
    ...le tarif est fixé par arrêté de la collectivité locale concernée, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 46·fr
    Maitre Rached FARHAT Avocat à la cour de cassation 22 Av. Habib ...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 34·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître M'hamed Amri, Avocat à la Cassation, 8...
  • Annonces Légales·2017 / N°109·page 40·fr
    ...3) L'avocat poursuivant : Maître Sahbi Hadrich Avocat, (MF N° : 0...
  • Annonces Légales·2010 / N°056·page 39·fr
    ...Rédigé par Maître Chouikhi Fethia Avocat 2010M00335VEPA1 Vente a...
  • Annonces Légales·2015 / N°058·page 35·fr
    ...Etablissement Trabelsi du ferrate domicile élu le cabinet avocat m...
  • Annonces Légales·2015 / N°023·page 38·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Adel Ansi, avocat à la cour, avenue...
  • Annonces Légales·2020 / N°009·page 12·fr
    ...A la diligence de Cabinet Chaker Avocats représenté par Maître Yah...