4 394 résultats pour ""ONZE""
- Journal Officiel·1972 / N°038·page 3·fr...— Le grade d'Inspecteur comporte onze échelons : Art. 11. — Les I...
- Journal Officiel·1958 / N°044·page 15·fr...e superficie de dix-huit ares, onze centiares (18 a. 11 ca.), sur ...
- Journal Officiel·1961 / N°020·page 22·fr...L'adjudication aura lieu le mardi ONZE juillet 1961, à 9 heures du...
- Journal Officiel·1961 / N°056·page 51·fr...al, le lundi 8 janvier 1962, à onze heures précises, à l'effet de ...
- Journal Officiel·1991 / N°052·page 21·fr...e l'État et citées à l'article onze du présent arrêté peut être dé...
- Journal Officiel·1958 / N°048·page 14·fr...e superficie de dix-huit ares, onze centiares (18 a. 11 ca.), sur ...
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 54·fr...2°) à onze heures en Assemblée Générale Extraordinaire avec l'ordr...
- Journal Officiel·1996 / N°003·page 11·fr...94, devant ladite juridiction, onze (11) affaires comme suit : - ...
- Journal Officiel·1975 / N°023·page 31·fr... d'une action recueillies pour onze actions anciennes. (*) L'augme...
- Journal Officiel·1996 / N°086·page 7·fr...rçoivent une indemnité fixée à onze dinars par mois de travail eff...
- Journal Officiel·1960 / N°051·page 26·fr... N° 92, le 24 novembre 1960, à onze heures, à l'effet de délibérer...
- Journal Officiel·1961 / N°033·page 33·fr...2°) la totalité de onze (11) oliviers appartenant au saisie Hadi b...
- Journal Officiel·1966 / N°021·page 3·fr... l'intervalle s'étendant entre onze heures du soir et sept heures ...
- Journal Officiel·1964 / N°012·page 18·fr...orêt de Menzel Khér, Cheikhat Monzel Khér et Bou-Othman, Délégatio...
- Journal Officiel·1962 / N°029·page 24·fr...Trente années et onze mois, qui ont commencé le 1er février 1944, ...
- Journal Officiel·1958 / N°006·page 17·fr...de la totalité de quatre vingt onze pieds d'oliviers, situés à Béh...
- Journal Officiel·1962 / N°031·page 30·fr...Marc ROSSARY demeurant à Saint-Étienne, Rue du onze novembre N° 68...
- Journal Officiel·1986 / N°044·page 15·fr...Toutefois cette période peut être portée à onze ou douze mois en c...
- Journal Officiel·1965 / N°012·page 25·fr...le Conseil d'Administration du onze février mil neuf cent soixante...
- Journal Officiel·1958 / N°030·page 14·fr...actions ont été souscrites par onze personnes dans des proportions...