88 086 résultats pour ""SERA""
- Journal Officiel·2007 / N°074·page 4·fr...- Le présent décret sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
- Journal Officiel·1983 / N°023·page 3·fr...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
- Journal Officiel·2017 / N°086·page 28·fr...3 - La liste des candidatures à distance sera close le 20 novembre...
- Journal Officiel·1978 / N°010·page 16·fr...Il sera décompté 1 heure de vacation par tranche de 70 km parcouru...
- Journal Officiel·1997 / N°002·page 16·fr...(I) le nombre de voix retenu au titre de l'exercice 1995/96 sera d...
- Journal Officiel·1962 / N°028·page 7·fr...La Société sera aussi exempte de toute obligation relative à la pe...
- Journal Officiel·1981 / N°066·page 12·fr...4.** — Chaque partie contractante favorisera l'octroi de marchés d...
- Journal Officiel·2017 / N°076·page 13·fr...3 - La liste d'inscription des candidatures sera close le 27 novem...
- Annonces Légales·2006 / N°045·page 24·fr...En cas de satisfaction partielle de l'ordre d'achat, le solde sera...
- Journal Officiel·1982 / N°008·page 5·fr...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
- Journal Officiel·2017 / N°003·page 59·fr...4 - Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républ...
- Journal Officiel·1960 / N°036·page 5·fr...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
- Journal Officiel·1993 / N°069·page 28·fr...Un local sera aménagé pour permettre au personnel d'y passer la co...
- Journal Officiel·2021 / N°025·page 17·fr...4 - La liste des candidatures à distance sera close le 26 mars 202...
- Journal Officiel·2024 / N°079·page 62·fr...2 - Le présent décret sera publié au Journal officiel de la Républ...
- Journal Officiel·1976 / N°002·page 16·fr...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
- Journal Officiel·1980 / N°011·page 13·fr...Un registre sera ouvert pour recevoir les observations éventuelles...
- Journal Officiel·1977 / N°063·page 20·fr...Le personnel sera informé par voie d'affichage des catégories prof...
- Journal Officiel·1970 / N°023·page 34·fr...n qualité de Co-propriétaires, sera effectué le 25 mai 1970 par Mo...
- Journal Officiel·1960 / N°015·page 8·fr...Le reliquat restant dû, soit 347,520 dinars, sera remboursé en 8 a...