Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
21 566 résultats pour ""XPR""
  • Journal Officiel·2016 / N°020·page 18·fr
    ...3 - Est remplacée l'expression « travaux spécifiques » prévue par ...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 64·fr
    ...h) La durée pondérée du mode «laissé sur marche» $(T_l)$, exprimée...
  • Journal Officiel·1978 / N°040·page 2·fr
    ... du 24 novembre 1977, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 18·fr
    ...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
  • Journal Officiel·1978 / N°060·page 4·fr
    ...— Sont également expropriés tous droits
    mobiliers ou immobilie...
  • Journal Officiel·1979 / N°014·page 3·fr
    ...1 du 21 février 1976, portant expropriation de parcelle de terrain...
  • Journal Officiel·1989 / N°065·page 9·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de l'age...
  • Journal Officiel·1986 / N°015·page 2·fr
    ...2 du 26 février 1986, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 2·fr
    ...# SECRETARIAT D'ETAT A L'INTERIEUR # EXPROPRIATIONS Décret N° 69...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 61·fr
    SNIT CENTRE SOUSSE BILAN (Exprimé en dinars) BILAN (Exprimé en din...
  • Journal Officiel·2007 / N°010·page 5·fr
    ...promotion de la diversité des expressions culturelles adoptée à Pa...
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 6·fr
    ...- Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
  • Annonces Légales·2023 / N°061·page 24·fr
    ...| --- | --- | --- | | BILAN (exprimé en dinars) | | | | ...
  • Journal Officiel·2015 / N°067·page 92·fr
    ...2 - Sont également expropriés, tous les droits mobiliers et immobi...
  • Journal Officiel·1978 / N°050·page 12·fr
    ... EXPROPRIATION Décret N° 78-617 du 6 juillet 1978, portant exprop...
  • Annonces Légales·2006 / N°079·page 26·fr
    ODCO ETAT DE RESULTAT Exprimé en dinars Tunisien ETAT DE FLUX D...
  • Journal Officiel·1993 / N°013·page 4·fr
    ...N° de la parcelle expropriée : (1) 36. T.F. : 38350. Situation d...
  • Annonces Légales·2019 / N°038·page 21·fr
    ...7 LPM 000 | BILAN (Montants exprimés en dinars) | | | | ---...
  • Journal Officiel·2015 / N°065·page 35·fr
    ...2 - Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobil...
  • Journal Officiel·2024 / N°088·page 70·fr
    ...2 - Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobil...