52 880 résultats pour ""APPA""
- Annonces Légales·2008 / N°033·page 34·fr...e immeuble Elbaraka 2ème étage appartement B5 Monastir 5000. 2008...
- Annonces Légales·2015 / N°115·page 31·fr...on côté Ouest par des oliviers appartenant à un tiers. La superfi...
- Annonces Légales·2006 / N°040·page 28·fr...ales de 100 dinars chacune lui appartenant dans la société à : - ...
- Annonces Légales·2006 / N°045·page 57·fr...u côté ouest et du côté sud il appartient en une partie au entrepô...
- Annonces Légales·2007 / N°108·page 42·fr...e au deuxième cité commercial, appartement n° 5, Kairouan. Avocat...
- Annonces Légales·2008 / N°020·page 64·fr...Il lui appartient 375.45 part indivises de 9272 parts totale. C'e...
- Annonces Légales·2009 / N°107·page 48·fr...Les 193.5 parts indivises de la totalité de 387 parts appartenant ...
- Annonces Légales·2009 / N°138·page 16·fr...La totalité de la propriété appartenant à la partie saisie objet d...
- Journal Officiel·1980 / N°048·page 48·fr...s sociales, de 10D chacune lui appartenant et représentant toute s...
- Journal Officiel·1981 / N°058·page 23·fr...tué par les valeurs mobilières appartenant à l'Etat; - d'étudier l...
- Annonces Légales·2013 / N°029·page 48·fr...hezi le fonds de commerce leur appartenant et sis au 4 rue Moncef ...
- Annonces Légales·2014 / N°011·page 54·fr...oun, du côté sud des immeubles appartenant à des tiers personnes e...
- Annonces Légales·2014 / N°023·page 7·fr...Immeuble Nebi, Appartement 1er avenue Habib Bourguiba - Monastir. ...
- Annonces Légales·2017 / N°003·page 52·fr...La totalité d'un appartement n°2 (maison) situé au rez-de-chaussée...
- Journal Officiel·1998 / N°092·page 5·fr...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
- Annonces Légales·2019 / N°065·page 12·fr... de 20 jours de la date de son apparition au journal officiel de l...
- Journal Officiel·2000 / N°042·page 25·fr... leur recrutement lorsqu'ils n'appartiennent pas à l'administratio...
- Annonces Légales·2023 / N°141·page 7·fr... «ibn elagleb» troisième étage appartement n°29 Khaznadar Bardo, d...
- Annonces Légales·2023 / N°142·page 4·fr...alité du fonds de commerce lui appartenant sous forme d'un magasin...
- Annonces Légales·2025 / N°020·page 10·fr...Hamid Al-Ghazali, Centre Misk, Appartement B2 Montplaisir, Tunis 1...