Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1997 / N°073·page 6·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 14·fr
    ...Il notifie sa décision à l'intermédiaire en bourse ou à la personn...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 68·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Annonces Légales·2007 / N°087·page 29·fr
    ...I.H) SARL demeurant à Tunis précise qu'elle a vendu, à la Société ...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 64·fr
    ...prix initial de 40 % par une décision de la section des ventes imm...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 45·fr
    ...EMENT MANDAT DE GERANCE Par décision collective extraordinaire de...
  • Annonces Légales·2009 / N°055·page 17·fr
    ...Procès Verbal constatant les décisions pour accomplir toutes les f...
  • Journal Officiel·2001 / N°013·page 9·fr
    ...Ses décisions sont obligatoires à l'encontre des deux Etats contra...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 30·fr
    ...A cet effet, il est habilité à prendre les décisions relevant de s...
  • Annonces Légales·2024 / N°033·page 22·fr
    ...Approbation de la décision de nomination d'un nouveau membre du co...
  • Journal Officiel·2009 / N°047·page 38·fr
    ...rocession tels que fixés par décision du ministre du commerce et d...
  • Annonces Légales·2024 / N°120·page 10·fr
    ...Suite à la décision du président de la chambre des ventes immobili...
  • Annonces Légales·2005 / N°057·page 2·fr
    ...Décision judiciaire : N°13790 rendue par le tribunal de première i...
  • Annonces Légales·2013 / N°064·page 41·fr
    ...ibution n° 166/2013 Suivant décision rendue par le juge daté le 9...
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 27·fr
    ...B01131062013 En vertu du procès-verbal de décisions collectives e...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 10·fr
    ...noirci, ou germe et sillon noircis) — Grains faiblement atteints ...
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 38·fr
    ...ion telle que prévues par la décision de la CAREPP du 8 mai 2006. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 57·fr
    ...664 API Tunis Par sa décision en date du 16 janvier 2008, le trib...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 39·fr
    ...itus aux administrateurs; — Décision à prendre en ce qui concerne...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 25·fr
    ...B185541996 Suivant décision collective extraordinaire des associé...