Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2008 / N°043·page 29·fr
    ...t « Canam » ont notifié leur décision d'abandonner le permis « Cap...
  • Annonces Légales·2005 / N°152·page 12·fr
    ...2005T4767SRLB2 Décision d'assemblée et actes de cession de parts ...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 38·fr
    ... l'associé unique a pris les décisions suivantes : - le changemen...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 60·fr
    ...iers notaires et désigné par décision du Président Directeur Génér...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 12·fr
    ...vidende, le reliquat suivant décision de l'Assemblée générale ordi...
  • Annonces Légales·2010 / N°130·page 55·fr
    ... du C.C.C.P) En vertu de la décision de Mr le Juge chargé de la d...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 35·fr
    ...80, prise en application des décisions de l'Assemblée Générale Ext...
  • Annonces Légales·2012 / N°040·page 4·fr
    ...° 2500, et procès verbal des décisions ordinaires des associés en ...
  • Journal Officiel·1981 / N°058·page 20·fr
    ...du Plan et des Finances qui précise, dans chaque cas, notamment le...
  • Annonces Légales·2015 / N°123·page 21·fr
    ...1401523MNM000 CNSS N° 402125-60 Suivant procès-verbal de décision ...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 8·fr
    ...433809 R-N/M/000 Dans le but de formaliser la décision de nominat...
  • Journal Officiel·1999 / N°097·page 6·fr
    ...– Sont confirmées, les décisions du conseil de gestion de la colle...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 3·fr
    ...ticles 1, 2 et 3 ; Afin de préciser les termes du paragraphe 7 du...
  • Annonces Légales·2009 / N°114·page 10·fr
    ...ONI du avenue du japon tour narcisse, 3ème étage Appt. n° 6-1073 M...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 4·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 27·fr
    ...736228H-A-M-000 Suivant procès verbal de la décision collective d...
  • Annonces Légales·2013 / N°009·page 17·fr
    ...n° 492439N/A/M/000 1- D'une décision de l'AGE du 30 Juin 2012, PV...
  • Annonces Légales·2014 / N°029·page 19·fr
    ...504910 G/A/M/000 En vertu du procès-verbal des décisions du prési...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 46·fr
    ...Tout en précisant que le toit de la maison principale est fait en ...
  • Annonces Légales·2017 / N°069·page 16·fr
    ...Les associés ont pris la décision suivante : - Approbations de la...