Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 23·fr
    ...b) - pour devenir membre de l'association, le candidat doit au pré...
  • Annonces Légales·2022 / N°090·page 8·fr
    ...Eriana Palace Sfax à la société «EVES HEAVEN» SARL et en état de c...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 19·fr
    ...stration conclut avec les contrevenants, cette possibilité doit né...
  • Annonces Légales·2004 / N°046·page 3·fr
    ...Le prix des parts indivis lui revenant est fixé à (30.900.000) tre...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 36·fr
    ...gal le prix de l'immeuble est devenue à l'ordre de trente mille so...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 40·fr
    ...du titre foncier n° 3251 Béja revenant à la partie saisie Mr Mouni...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 53·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 975,5 parts revenant à la par...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 44·fr
    ...Le prix des parts indivises lui revenant de la propriété saisie es...
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 39·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi dans l'...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 21·fr
    ...a mise à prix à Monsieur le Receveur des finances d'Hammam-Lif (pa...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 26·fr
    ... de la société «International Development Consultants» (MF : 71935...
  • Annonces Légales·2015 / N°070·page 47·fr
    ...(sur un total de 43340 parts) revenant au titre de propriété à la ...
  • Annonces Légales·2004 / N°021·page 3·fr
    ...L'immeuble revenant à titre de propriété à la partie saisie dénomm...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 17·fr
    ...nce n° 3975, Madame Valentine Devergranne a cédé à son époux Monsi...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 46·fr
    ...ed Sfax Il sera procédé à la revente immobilière à la chambre des...
  • Annonces Légales·2007 / N°072·page 38·fr
    ...Le navire dénommé « Mohamed Salah II » revenant aux parties saisie...
  • Annonces Légales·2007 / N°075·page 30·fr
    ...ed Sfax Il sera procédé à la revente immobilière à la chambre des...
  • Annonces Légales·2011 / N°038·page 32·fr
    ...es Biens meubles et immeubles revenant au Sieur Farid Ben Haj Hamd...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 34·fr
    ...a partie saisie Habib et leur neveu Mohamed Ben Hedhili Hachroub. ...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 41·fr
    ...8976 daté du 10/4/2012 qui s'élevent à 11.026.000 Dinars d'après l...