Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Journal Officiel·1974 / N°039·page 10·fr
    ..., à compter du 1er avril 1973 Abassi Mohamed, à compter du 2 avril...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 24·fr
    ...747, série bis, case 498, Monsieur Daou Salah Abassi a cédé à Mons...
  • Journal Officiel·1992 / N°016·page 12·fr
    ...Monsieur Ali Abassi, professeur principal de l'enseignement second...
  • Journal Officiel·1995 / N°081·page 19·fr
    ...Les bassins de stockage des eaux usées traitées doivent être clôtu...
  • Journal Officiel·1959 / N°011·page 12·fr
    ...planté d'arbres fruitiers avec bassin et jet d'eau; 3° deux garage...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 21·fr
    ...raphe 1 de l'article 5, sur la base du barème des quotes-parts de ...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 25·fr
    ...n mauvais état, un puits et un bassin ainsi que deux autres puits ...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 37·fr
    ...un tamis avec ses rouages, des bascules, des barils en bois, des f...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 15·fr
    ...ane, à compter du 5 juin 1974 Abassi Dahbi Nasr Jebalia, à compter...
  • Annonces Légales·2025 / N°053·page 24·fr
    ...SSINE | CIN | sssss021 HENTATI BASMA BENT HABIB | | CIN | sssss8...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 16·fr
    ...r du 1er octobre 1972 Moktar Tabassi, à compter du 1er octobre 197...
  • Journal Officiel·1975 / N°080·page 11·fr
    ...que ; informatique (Notions de base) ; géographie. ART. 5. — Les ...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 4·fr
    ...anvier 1975 Ben Abdennadher Belbasse, à compter du 1er juillet 197...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 6·fr
    ...eu Ali ben Mohamed ben Salem Labassi. A la date du 27 octobre 195...
  • Journal Officiel·1962 / N°008·page 20·fr
    ...avenue de Carthage, par Madame BASSAHY (Juliette), veuve MARZET, à...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 14·fr
    ...t ses sels d'addition avec une base azotée. Le présent avis fera ...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 27·fr
    ...ter du 1er juillet 1970 Ammar Abassi, à compter du 1er juillet 197...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 19·fr
    ... du 1er septembre 1973 Ahmed Abbassi, à compter du 16 septembre 19...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 71·fr
    ...'un près de l'entrée est, avec bassin, et des constructions près d...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 39·fr
    ...— Mahmood Bassoum représentant l'office de commerce. De même elle...