44 700 résultats pour ""BAS""
- Journal Officiel·1974 / N°039·page 10·fr..., à compter du 1er avril 1973 Abassi Mohamed, à compter du 2 avril...
- Journal Officiel·1965 / N°046·page 24·fr...747, série bis, case 498, Monsieur Daou Salah Abassi a cédé à Mons...
- Journal Officiel·1992 / N°016·page 12·fr...Monsieur Ali Abassi, professeur principal de l'enseignement second...
- Journal Officiel·1995 / N°081·page 19·fr...Les bassins de stockage des eaux usées traitées doivent être clôtu...
- Journal Officiel·1959 / N°011·page 12·fr...planté d'arbres fruitiers avec bassin et jet d'eau; 3° deux garage...
- Journal Officiel·1993 / N°091·page 21·fr...raphe 1 de l'article 5, sur la base du barème des quotes-parts de ...
- Journal Officiel·1958 / N°102·page 25·fr...n mauvais état, un puits et un bassin ainsi que deux autres puits ...
- Journal Officiel·1960 / N°023·page 37·fr...un tamis avec ses rouages, des bascules, des barils en bois, des f...
- Journal Officiel·1975 / N°004·page 15·fr...ane, à compter du 5 juin 1974 Abassi Dahbi Nasr Jebalia, à compter...
- Annonces Légales·2025 / N°053·page 24·fr...SSINE | CIN | sssss021 HENTATI BASMA BENT HABIB | | CIN | sssss8...
- Journal Officiel·1973 / N°041·page 16·fr...r du 1er octobre 1972 Moktar Tabassi, à compter du 1er octobre 197...
- Journal Officiel·1975 / N°080·page 11·fr...que ; informatique (Notions de base) ; géographie. ART. 5. — Les ...
- Journal Officiel·1976 / N°060·page 4·fr...anvier 1975 Ben Abdennadher Belbasse, à compter du 1er juillet 197...
- Journal Officiel·1961 / N°025·page 6·fr...eu Ali ben Mohamed ben Salem Labassi. A la date du 27 octobre 195...
- Journal Officiel·1962 / N°008·page 20·fr...avenue de Carthage, par Madame BASSAHY (Juliette), veuve MARZET, à...
- Journal Officiel·1975 / N°003·page 14·fr...t ses sels d'addition avec une base azotée. Le présent avis fera ...
- Journal Officiel·1970 / N°057·page 27·fr...ter du 1er juillet 1970 Ammar Abassi, à compter du 1er juillet 197...
- Journal Officiel·1975 / N°070·page 19·fr... du 1er septembre 1973 Ahmed Abbassi, à compter du 16 septembre 19...
- Journal Officiel·1974 / N°079·page 71·fr...'un près de l'entrée est, avec bassin, et des constructions près d...
- Journal Officiel·1969 / N°013·page 39·fr...— Mahmood Bassoum représentant l'office de commerce. De même elle...