52 880 résultats pour ""APPA""
- Annonces Légales·2015 / N°056·page 28·fr... Taher Ben Ammar immeuble Alya appartement N° 6 Menzeh 9 Tunis. 2...
- Annonces Légales·2017 / N°019·page 23·fr...se suivante "Résidence Raoudha appartement 332, passage Lac volta,...
- Annonces Légales·2017 / N°056·page 39·fr...arrés objet de parts indivises appartenant à la partie poursuivie ...
- Journal Officiel·2001 / N°061·page 8·fr...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
- Journal Officiel·2004 / N°085·page 21·fr...- l'ancienneté au grade auquel appartient le candidat (1 point pou...
- Annonces Légales·2022 / N°045·page 18·fr...e séquestre sur tous les biens appartenant aux : Adel Ben Abderaze...
- Annonces Légales·2025 / N°107·page 14·fr... matériel et machines diverses appartenant à la même société Sis à...
- Journal Officiel·1962 / N°049·page 15·fr...iquidateur Monsieur Guillaume Lappas, Léon, Laurent demeurant à Sé...
- Annonces Légales·2005 / N°171·page 46·fr...Rue du Lac Victoria, Lot n° 130 404/B (TA) appartement A1, 1er éta...
- Annonces Légales·2006 / N°017·page 16·fr...Le droit de vote appartient à l'usufruitier dans les assemblées gé...
- Annonces Légales·2008 / N°044·page 29·fr...l'Avenue Taieb Mhiri Imm n°4 - Appartement n° 2 -2080 Ariana. 200...
- Annonces Légales·2008 / N°063·page 20·fr...Le premier sis à 24 rue Sidi Elbéchir immeuble n° 4 - appartement ...
- Annonces Légales·2008 / N°127·page 29·fr...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
- Annonces Légales·2009 / N°139·page 43·fr...La totalité de l'immeuble appartenant à Ahmed Elleuchi et Belgacem...
- Annonces Légales·2010 / N°153·page 58·fr...C'est un appartement n°A.4.38 du complexe Résidentiel «MONTAZAH EL...
- Annonces Légales·2011 / N°069·page 41·fr...Le premier étage se compose de deux appartements séparés. Le premi...
- Annonces Légales·2012 / N°120·page 31·fr... (20) à partir de la date de l'apparition de cette annonce au JORT...
- Annonces Légales·2014 / N°018·page 33·fr...ession des 1998 parts sociales appartenant à la société RAUTUREAU ...
- Annonces Légales·2015 / N°125·page 10·fr...ssion de 10.000 parts sociales appartenant à la société NIGGLER &a...
- Annonces Légales·2017 / N°046·page 38·fr...Ishtar 2, appart. N° 8, Cité Mahrajène 1082 Tunis Matricule fisca...