Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Journal Officiel·1995 / N°059·page 7·fr
    ...Chaque périmètre comprend un bassin versant principal ou secondair...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 11·fr
    ...ce MOHAMED EL ANDI EL ALAMI Ambassadeur du Royaume du Maroc à Tun...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 43·fr
    ...ant aux élèves la formation de base indispensable; b) des cours, s...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 9·fr
    ...— Le salaire de base des pêcheurs payés à salaire fixe sera fixé p...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 14·fr
    ...es constructions, un puits, un bassin et un jardin d'orangers, d'u...
  • Journal Officiel·1959 / N°063·page 7·fr
    ...ia dite Naima et Fatma, filles de feu Ahmed ben Mohamed El Abassi.
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 11·fr
    ... à compter du 1er janvier 1964 Basly Mohsen, à compter du 2 janvie...
  • Journal Officiel·1958 / N°094·page 15·fr
    ...s ; 2° un hangar comportant un bassin en ciment et une grande cite...
  • Journal Officiel·1961 / N°050·page 19·fr
    ...ncier 12.634 dénommé « Dar El Abassiu Mateur », est prié de la rap...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 10·fr
    ...er du 3 novembre 1964 Al Atyry Baschyr, à compter du 20 novembre 1...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 59·fr
    ...— Monsieur Robert Delabasse. — Madame Ingrid Nermotich. Lésquels ...
  • Journal Officiel·1986 / N°044·page 5·fr
    ...nent lieu à facturation sur la base d'une tarification fixée par l...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 34·fr
    ... à compter du 1er juillet 1972 Bassam Tahar, à compter du 1er juil...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 20·fr
    ...La fréquence des opérations est déterminée sur la base du calcul d...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 24·fr
    ...Le calcul de l'indemnité de licenciement aura pour base la rémunér...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 8·fr
    ...Toutes ces parcelles appartenant au Cadastre « Vallée de la Basse ...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 24·fr
    ...gagement ne se fera que sur la base de la confirmation directe. A...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 16·fr
    ...ncier 12.634 dénommé « Dar El Abasua Mateur », est prié de la rapp...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 14·fr
    ...ement de la coopérative sur la base du rapport des Commissaires au...
  • Annonces Légales·2009 / N°004·page 35·fr
    ...| A0606760310 | KHADHRAOUI El-Basi | Foussana - Boukeryes-Foussan...