Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2013 / N°102·page 12·fr
    ...naires présents ont pris les décisions suivantes : - Augmentation...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 45·fr
    ...Il faut préciser que la présente description a été effectuée confo...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 32·fr
    ...tuts de la société après les décisions ci-dessus prises. Deux exe...
  • Annonces Légales·2017 / N°148·page 49·fr
    ... de Sousse a, en vertu sa de décision n°201 en date du 17/11/2017,...
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 11·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·2004 / N°011·page 20·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury les candidats ne peuvent avoir à...
  • Annonces Légales·2022 / N°055·page 10·fr
    ...squ'à ce que soit rendue une décision de justice Les créanciers, ...
  • Annonces Légales·2025 / N°010·page 3·fr
    ...Le reste est soumis à la décision de l'assemblée générale. - Le dé...
  • Journal Officiel·1960 / N°019·page 2·fr
    ...000 dinars, pour couvrir les décisions découlant des travaux d'éla...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 57·fr
    ...du Mardi 6 Mai 1969 Suivant décision collective des associés en d...
  • Journal Officiel·1970 / N°015·page 19·fr
    ...ssolution Anticipée Suivant décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 36·fr
    ...ès - Tunis Il résulte d'une décision de la société en date du 30 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 26·fr
    ... d'accord sur l'ensemble des décisions à savoir l'approbation du c...
  • Annonces Légales·2004 / N°131·page 6·fr
    ...1) Révoquer Monsieur Lorenzo Lecis de ses fonctions de directeur g...
  • Annonces Légales·2005 / N°047·page 8·fr
    ...ont adopté à l'unanimité les décisions suivantes : 1- La nouvelle...
  • Annonces Légales·2005 / N°068·page 2·fr
    ... du prix initial de 15 % par décision prise par le tribunal saisi....
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 27·fr
    ...ion revêtira une des formes précisées ci-dessous, suivant l'origin...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 25·fr
    ...b) une question de civilisation précise se rapportant au centre d'...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 31·fr
    ...044421 H /A/M 000 En vertu du procès-verbal de décision de l'asse...
  • Annonces Légales·2009 / N°157·page 14·fr
    ...Conformément à la décision de ladite assemblée générale Extraordin...