Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 10·fr
    ...- une formation scientifique de base, - une formation technique li...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 8·fr
    ...| | EX 92-02 | Violons, altos, violoncelles, contrebasses, guitar...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 19·fr
    ...oins que les moyens servant de base à la cassation ne touchent les...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 17·fr
    ...La huilerie ayant pour dépendances des bassins pour « marjine » et...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 11·fr
    ...uré aux agents au taux le plus bas pratiqué en Tunisie de la 3ᵉ tr...
  • Journal Officiel·1993 / N°063·page 23·fr
    ...gagement ne se fera que sur la base de la confirmation directe. A...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 18·fr
    ...El Basti ; leur appartiennent ainsi qu'à leur auteur sus-nommé et ...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 2·fr
    ...— « Les signatures des parties apposées au bas des écrits autres q...
  • Journal Officiel·2009 / N°020·page 7·fr
    ...atoire sont structurées sur la base d'un programme qui se subdivis...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 10·fr
    ...ra allouée aux Secrétaires d'Ambassade nommés dans les conditions ...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 42·fr
    ... à compter du 1er octobre 1966 Basly Mohsen, à compter du 1er octo...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 26·fr
    ...es; 2° un hangar comportant un bassin en ciment et une grande cite...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 41·fr
    ... la fabrication des produits à base de corps gras; l'industrie de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°042·page 8·fr
    ...à compter du 7 août 1968 Gacem Bassalah, à compter du 7 août 1968 ...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 28·fr
    ... ses deux enfants, Joseph et Sébastien, les 300 parts sociales qu'...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 21·fr
    ...— étudier et élaborer les bases législatifs et réglementaires rela...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 17·fr
    ...ue de France et actuellement à Bastia, 45, Boulevard Gal Graziani ...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 11·fr
    ... 1er avril 1974 Mohamed Ahmed Abassi, à compter du 1er juillet 197...
  • Journal Officiel·1976 / N°034·page 9·fr
    ...Azeddine Abassi, Directeur Général des Transports; Rapporteur : M...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 16·fr
    ...uisant et vingt sont encore de bas âge et près de fructifier sis a...