Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2011 / N°004·page 59·fr
    ...ts Trente Millimes (30.430 D), appartenant à Monsieur Amine Ben Ay...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 40·fr
    ...Résidence El Wafa, bloc 'D', appartement 9, Boulevard de l'indépen...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 31·fr
    ...magasin d'alimentation, divers appartements d'habitation un magasi...
  • Annonces Légales·2013 / N°054·page 47·fr
    ... de la vente des biens meubles appartenant à la débitrice la coopé...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 47·fr
    ...élai de 20 jours à partir de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 39·fr
    ...nds de commerce de l'hôtel lui appartenant dénommé «Hôtel Tunisia ...
  • Annonces Légales·2017 / N°008·page 52·fr
    ...Le logement appartient indivisement aux héritiers du feu Mokhtar J...
  • Journal Officiel·1999 / N°096·page 7·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Journal Officiel·2001 / N°081·page 24·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Annonces Légales·2022 / N°013·page 9·fr
    ... m² composée de 3 pièces et un appartement de 80 m² à l'étage comp...
  • Annonces Légales·2022 / N°112·page 11·fr
    ...les, objet d'une saisie arrêt, appartenant à la société COCCINELLE...
  • Annonces Légales·2024 / N°017·page 7·fr
    ...nord se trouvent des bâtiments appartenant à d'autres. La mise à ...
  • Annonces Légales·2004 / N°019·page 10·fr
    ...s de la totalité des parts lui appartenant dans la Société La Mais...
  • Journal Officiel·1964 / N°032·page 25·fr
    ...En conséquence, il appartient à qui, conçue aurait une opposition ...
  • Journal Officiel·1978 / N°070·page 38·fr
    ...nis, Cité El Khadra 5, Bloc A, appartement Numéro 21. Un salon de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 31·fr
    ...otalité des parts sociales lui appartenant dans la Société "SALAMM...
  • Annonces Légales·2013 / N°071·page 46·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2015 / N°081·page 49·fr
    ...ugainvilliers» constitué de 10 appartements (Duplexe) à usage d'ha...
  • Journal Officiel·1997 / N°095·page 15·fr
    ...des douanes pour les véhicules appartenant aux personnes bénéficia...
  • Annonces Légales·2019 / N°052·page 14·fr
    ...La présente publicité est apparue aux journaux Sabah et le Quotidi...