Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
45 566 résultats pour ""ASE""
  • Journal Officiel·1966 / N°029·page 12·fr
    ...iques et scientifiques sur la base de l'égalité et de l'intérêt mu...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 16·fr
    ...à compter du 1er octobre 1976 Naser Allah Ali, à compter du 1er ju...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 26·fr
    ...733, Série bis; Case 720, que le Société C.I.T.M.A. a loué à la So...
  • Journal Officiel·1997 / N°087·page 12·fr
    ...ygiène et d'assainissement de base appropriées : lutte physique et...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 5·fr
    ...Si elles ne sont pas cotées, elles sont évaluées suivant les bases...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 12·fr
    ... doivent être calculés sur la base de ce nouveau salaire minimum e...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 32·fr
    ...724, série I, case 492, M. Giannesini Jean, a cédé la totalité de ...
  • Journal Officiel·1989 / N°068·page 8·fr
    ... en heures programmées sur la base des statistiques officielles. ...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 5·fr
    ...lithotripsie, dialyse, scanner, laser, produits pharmaceutiques (a...
  • Journal Officiel·1988 / N°013·page 7·fr
    ...Ce supplément est calculé sur la base de la consommation nécessair...
  • Journal Officiel·1961 / N°016·page 20·fr
    ...719, case 519, et déposée le 20 avril 1961 au Greffe du Tribunal d...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 73·fr
    ...839, série I, case 195, deux exemplaires ont été déposés au greffe...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 3·fr
    ...ier du présent article sur la base des critères fixés à l'alinéa 3...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 17·fr
    ...736, série I, case 547, il apparut que l'ESSO STANDARD TUNISIE S.A...
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 22·fr
    ...Sur cette base, les conditions d'émission et de rémunération font ...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 8·fr
    ... une boutique à la rue Souk-El-Aser, n° 11, une maison à la rue de...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 10·fr
    ...treprise, l'employeur, sur la base d'un engagement écrit de l'empl...
  • Journal Officiel·1992 / N°033·page 19·fr
    ...- A compter du 1er juin 1992 les tarifs de base T prévus à l'artic...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 30·fr
    Ennaser 2 bloc B app.B8 -1 Tunis et à /a société Batimod Avenu Mus...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 14·fr
    ...d) recueille les informations statistiques de base relatives à la ...