Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 23·fr
    ...e la convention de fusion 3) Décision de l'augmentation du capital...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 12·fr
    ...ir, le cas échéant contre la décision de la commission de révision...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 11·fr
    ...pendant 4 ans à partir de la décision portant création du périmètr...
  • Annonces Légales·2013 / N°002·page 20·fr
    ...st réalisée conformément aux décisions prises par les assemblées g...
  • Annonces Légales·2020 / N°075·page 18·fr
    ...ttance n°M007774, suite à la décision de Mr Nidhal Bakkar, titulai...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 7·fr
    ...– Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Annonces Légales·2022 / N°071·page 15·fr
    ...e Médenine a rendu public la décision suivante : - L'autorisation...
  • Annonces Légales·2024 / N°124·page 12·fr
    ...te d'émission de la présente décision, et inventorier les actifs d...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 35·fr
    ...gement de Gérant Suite à la décision collective extraordinaire de...
  • Annonces Légales·2010 / N°071·page 32·fr
    ...012743Z/A/M/000 En vertu de la décision du tribunal de 1ère Insta...
  • Journal Officiel·1985 / N°002·page 4·fr
    ... de donner les raisons de sa décision. ### ARTICLE 5 : En ce qui...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 18·fr
    ... 5ème étage, informe que par décision rendue par le Tribunal de 1è...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 38·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 29·fr
    ...Il en est résulté l'absence d'orientations définies et l'imprécisi...
  • Annonces Légales·2026 / N°004·page 15·fr
    ...$40\%$ du prix initial selon décision rendue par le président du T...
  • Annonces Légales·2004 / N°054·page 11·fr
    ...Conformément aux décisions des assemblées générales, aux dispositi...
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 14·fr
    ... sont conférés et ce jusqu'à décision nouvelle qui sera prise ulté...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 5·fr
    ...— Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la major...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 30·fr
    ...rir le 1er août 1972 suivant décision collective du 1er août 1972 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 25·fr
    ...2009G05865SRLB2 ## Changement de Gérance Selon décision de l'ass...