Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 15·fr
    ...u 16 septembre 1964 Slaheddine Basly, à compter du 16 septembre 19...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 19·fr
    ...du 1er octobre 1975 Lashar Ali Bassi Acheuri, à compter du 1er oct...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 23·fr
    ...nt procès-verbal dressé par M. Bassine Jomaà, Adjoint Technique as...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 5·fr
    ...1er juillet 1975 Béchir Fredj Abassi, à compter du 1er juillet 197...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 8·fr
    ...nt article, s'opéreront sur la base d'un montant forfaitaire, qu'e...
  • Journal Officiel·1995 / N°069·page 6·fr
    ...- Béchir Abassi, juge d'instruction au tribunal de première instan...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 11·fr
    ...l'État de résidence, et sur la base de la réciprocité, acquérir en...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 24·fr
    ...1994.** Monsieur Abdessalem Abbassi, inspecteur du travail, est c...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 25·fr
    ...ate du 18 mai 1960 Faillite : Basel Fritz. Syndic : Jilani Bornaz...
  • Annonces Légales·2025 / N°049·page 19·fr
    ...BECHIR | CIN | xxxx281 HFADDIH BASMA BT HEDI | CIN | xxxx795 GHORB...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 18·fr
    ...la propriété des héritiers de Mohamed ben Chaâbase et un chemin le...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 22·fr
    ...oire de la propriété appelée : Basalda, dont l'immatriculation a é...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 9·fr
    ...Dans ce cas, la pension de retraite est calculée sur la base d'un ...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 6·fr
    ...- La transaction s'effectue sur la base d'un barème fixé par décis...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 9·fr
    ...ées au sort par le jury sur la base d'une épreuve dans chacun des ...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 12·fr
    ...État et calculée sur les mêmes bases. ## TITRE II ## CONSTITUTIO...
  • Journal Officiel·1969 / N°037·page 2·fr
    ...r culture et par région sur la base de la moyenne des transactions...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 19·fr
    ...k, à compter du 4 avril 1975 Abbassi Badra, à compter du 1er octob...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 13·fr
    ...ne nouvelle liquidation sur la base des modalités de calcul prévue...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 8·fr
    ... à compter du 18 novembre 1975 Bassouni Mohamed Salah, à compter d...