Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
38 422 résultats pour ""ACCORD""
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 99·fr
    ...Personnel ouvrier permanent | 267 000 | | 33 | Remunérations acc...
  • Journal Officiel·2024 / N°134·page 9·fr
    ...Le délai accordé aux associations de microcrédits pour se conforme...
  • Journal Officiel·1987 / N°061·page 3·fr
    ...Un accord subsidiaire sera conclu entre l'État tunisien et la cais...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 9·fr
    ...Le bénéfice de ces avantages peut être accordé par convention aprè...
  • Journal Officiel·1982 / N°002·page 4·fr
    ...e des indemnités et avantages accordés à ce dernier emploi. Dans c...
  • Journal Officiel·2010 / N°004·page 9·fr
    ...mbre de crédits qui leur sont accordés, leurs coefficients ainsi q...
  • Journal Officiel·2013 / N°060·page 15·fr
    ...action sera fixée d'un commun accord entre acheteur et vendeur. |...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 10·fr
    ...publique Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de ce...
  • Journal Officiel·1989 / N°023·page 16·fr
    ...Les entreprises peuvent accorder les majorations des salaires déco...
  • Journal Officiel·2010 / N°100·page 8·fr
    ...ielle | | Nombre de crédits accordés | | Coefficient | | Mod...
  • Journal Officiel·2012 / N°055·page 20·fr
    ...action sera fixée d'un commun accord entre acheteur et vendeur. |...
  • Journal Officiel·2016 / N°027·page 1·fr
    ...16, portant ratification de l'accord de transport aérien conclu le...
  • Journal Officiel·1989 / N°023·page 13·fr
    ...Les entreprises peuvent accorder les majorations de salaires décou...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 27·fr
    ...| 34.166.965.449 | | Accords de paiement. | 333.552.840 | | Co...
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 100·fr
    ...| | --- | | 3 mois au maximum après accord des services compétent...
  • Annonces Légales·2009 / N°099·page 15·fr
    ...- Accord pour la cession de 30 parts sociales détenues au capital ...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 17·fr
    ...— Fraction de bourse accordée à ce jour par le Ministère : — Fract...
  • Journal Officiel·1983 / N°017·page 1·fr
    ...83, portant ratification de l'Accord de siège, conclu à Tunis le 9...
  • Journal Officiel·2016 / N°050·page 20·fr
    ...Est accordé à Monsieur Fayçal Khrouf, une dérogation d'exercer dan...
  • Journal Officiel·2014 / N°044·page 18·fr
    ...action sera fixée d'un commun accord entre acheteur et vendeur. |...