234 254 résultats pour ""ELLE""
- Journal Officiel·1974 / N°044·page 48·fr...a) Que cette propriété doit être dénommée « El Hédi »; b) Qu'elle ...
- Journal Officiel·1968 / N°046·page 17·fr...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
- Journal Officiel·2021 / N°057·page 53·fr...| 379 conforme à la parcelle n°3 du plan du titre foncier n°1716 T...
- Journal Officiel·2007 / N°066·page 35·fr...Ces nouvelles pièces circuleront concurremment avec les pièces act...
- Journal Officiel·1975 / N°051·page 32·fr...- Que cette propriété doit être dénommée Salma, - Qu'elle est sa p...
- Journal Officiel·1963 / N°009·page 12·fr...« Ben Khalfallah », consistant en une parcelle complantée d'olivie...
- Journal Officiel·1975 / N°025·page 30·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1973 / N°036·page 11·fr...d) Qu'elle est limitée : Première parcelle (6.336 m²) : Au Sud e...
- Journal Officiel·1975 / N°012·page 35·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
- Journal Officiel·1992 / N°035·page 8·fr...- Pour chaque niveau d'enseignement, la moyenne trimestrielle se c...
- Journal Officiel·2022 / N°016·page 22·fr...| 299 Conforme à la parcelle n° 1 300 conforme à la parcelle n° 4 ...
- Journal Officiel·1977 / N°050·page 18·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1974 / N°064·page 29·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
- Journal Officiel·1972 / N°019·page 41·fr...« Mounira » ; b) Qu'elle est sa propriété exclusive ; c) Qu'elle n...
- Journal Officiel·1976 / N°035·page 30·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1980 / N°007·page 17·fr...N° 96, et de là, elle se dirige vers le Nord-Est en suivant la mêm...
- Journal Officiel·1976 / N°068·page 22·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1979 / N°066·page 46·fr...El Hana Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
- Journal Officiel·1978 / N°050·page 24·frQu'elle est limitée : Au Sud : Rafik Michéale; A l'Est : Une route...
- Journal Officiel·1963 / N°019·page 29·fr...N° 6.862); b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'elle n'e...