Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 48·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « El Hédi »; b) Qu'elle ...
  • Journal Officiel·1968 / N°046·page 17·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·2021 / N°057·page 53·fr
    ...| 379 conforme à la parcelle n°3 du plan du titre foncier n°1716 T...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 35·fr
    ...Ces nouvelles pièces circuleront concurremment avec les pièces act...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 32·fr
    ...- Que cette propriété doit être dénommée Salma, - Qu'elle est sa p...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 12·fr
    ...« Ben Khalfallah », consistant en une parcelle complantée d'olivie...
  • Journal Officiel·1975 / N°025·page 30·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 11·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Première parcelle (6.336 m²) : Au Sud e...
  • Journal Officiel·1975 / N°012·page 35·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1992 / N°035·page 8·fr
    ...- Pour chaque niveau d'enseignement, la moyenne trimestrielle se c...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 22·fr
    ...| 299 Conforme à la parcelle n° 1 300 conforme à la parcelle n° 4 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°050·page 18·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 29·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1972 / N°019·page 41·fr
    ...« Mounira » ; b) Qu'elle est sa propriété exclusive ; c) Qu'elle n...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 30·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 17·fr
    ...N° 96, et de là, elle se dirige vers le Nord-Est en suivant la mêm...
  • Journal Officiel·1976 / N°068·page 22·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 46·fr
    ...El Hana Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1978 / N°050·page 24·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Rafik Michéale; A l'Est : Une route...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 29·fr
    ...N° 6.862); b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'elle n'e...