Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·2022 / N°132·page 12·fr
    ...## Est : Du point C la limite dévie vers le Sud-Ouest en suivant ...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 8·fr
    ...Qu'elle est limitée : Au Sud : Béchir El Ouahchi A l'Est : Abdel...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 52·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1979 / N°068·page 29·fr
    ...El Yasmina Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grev...
  • Journal Officiel·1984 / N°023·page 7·fr
    ...Cet emprunt est exclusivement affecté à la construction d'une pisc...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 21·fr
    ...Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 54·fr
    ...Qu'elle est limitée : Sud. Est et Ouest : Une route. Nord : Ahme...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 10·fr
    ...A l'Est : Jenane El Missaoui. Au Nord : Ardh N'bara. A l'Ouest :...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 27·fr
    ...A l'Est : Route. Au Nord : Hédi Bechr et sa femme. A l'Ouest : Hér...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 19·fr
    ...Dar Mohamed Ben Abderrazak; A l'Est : Dar Mahmoud Takali; Au Nord ...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 13·fr
    ...6 qui est à 40 m environ au Nord-Est du point de rencontre de la G...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 36·fr
    ...2.1 - Autorisation provisoire pour vente ou homologation d’un pest...
  • Journal Officiel·2012 / N°046·page 18·fr
    La valeur de cette contribution est obligatoirement payée et en pr...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 23·fr
    ...Au Nord-Est : Un canal. Au Nord : Habous Ouchari. À l'Est : Les T....
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 18·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 12·fr
    ...Droite AB de direction ouest-est passant à 1125 mètres au nord du ...
  • Journal Officiel·1995 / N°090·page 12·fr
    ...La tentative est punissable. Article 213 (nouveau) : L'auteur est...
  • Journal Officiel·1968 / N°035·page 4·fr
    ...A la date du 7 août 1963, la dame Jamila bent Mohamed Khelil est n...
  • Annonces Légales·2015 / N°020·page 48·fr
    ...Cette parcelle est clôturée du côté sud est et du nord par des mur...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 24·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...