Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2007 / N°018·page 13·fr
    ...rficie approximative ou Parts indivises expropriées | Noms des Pro...
  • Annonces Légales·2026 / N°103·page 6·fr
    ...r le débiteur saisi des parts indivises 130 parties de superficie ...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 3·fr
    ...r.** — Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membre...
  • Annonces Légales·2015 / N°034·page 13·fr
    ...2015401521SODB1 Constitution d'une société de personne individuel...
  • Annonces Légales·2015 / N°016·page 44·fr
    ...**Descriptif des parts indivises à vendre** : il s'agit de 675 par...
  • Annonces Légales·2020 / N°060·page 12·fr
    ...Constitué de 14 parts de la totalité de 120 parts indivisées de la...
  • Annonces Légales·2020 / N°070·page 19·fr
    ...Examen et approbation des états financiers individuel de l'exercic...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 27·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°078·page 34·fr
    ...Les parts indivises appartenant à la partie saisie consistent en u...
  • Annonces Légales·2024 / N°037·page 16·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Annonces Légales·2024 / N°042·page 7·fr
    ...Approbation des états financiers individuels et consolidés arrêtés...
  • Annonces Légales·2006 / N°080·page 46·fr
    ...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...
  • Journal Officiel·2016 / N°071·page 40·fr
    ...Article 2 (nouveau) - Tout propriétaire d'un logement individuel o...
  • Journal Officiel·1977 / N°069·page 18·fr
    ...Par quart entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'auc...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 22·fr
    ...ed par moitié entr'eux dans l'indivision Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2019 / N°047·page 12·fr
    ...2019I00077FCCC2 ## Vente de Part indivise d'un Fonds de commerce ...
  • Annonces Légales·2021 / N°049·page 20·fr
    ...Présentation des états financiers individuels et consolidés relati...
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 22·fr
    ...insi que des États financiers Individuels du même exercice; 2) Lec...
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 29·fr
    ... par moitiés entr'eux, dans l'indivision; Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 19·fr
    ... Par moitié entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...