Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
308 221 résultats pour ""ONS""
  • Journal Officiel·1990 / N°046·page 24·fr
    MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DE L'ENFANCE ## NOMINATIONS Par arrê...
  • Journal Officiel·1996 / N°026·page 3·fr
    ...Il est mis fin aux fonctions de Monsieur Gouider Haouet, inspecteu...
  • Annonces Légales·2004 / N°170·page 6·fr
    - Approbation des conventions réglementées afférentes à l'année 20...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 59·fr
    ...Le Conseil d'Administration. N° B-1.350. ## CONSTITUTION D'UNE S...
  • Journal Officiel·2004 / N°023·page 38·fr
    ...Monsieur Mokhtar Khlass, technologue, est chargé des fonctions de ...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 6·fr
    ...Les procès-verbaux des réunions du conseil d'entreprise doivent êt...
  • Journal Officiel·2008 / N°012·page 15·fr
    ...En application des dispositions de l'article premier (nouveau) du ...
  • Journal Officiel·1992 / N°074·page 7·fr
    ...Monsieur Ahmed Mamou, géologue en chef, est chargé des fonctions d...
  • Journal Officiel·2004 / N°055·page 4·fr
    décrets et arrêtés # PREMIER MINISTERE ## NOMINATIONS ### Par d...
  • Journal Officiel·1982 / N°055·page 18·fr
    ...— en Tunisie aux législations concernant : a) l'organisation du r...
  • Journal Officiel·1994 / N°029·page 8·fr
    ...Monsieur Mohamed Hédi Bargougui, administrateur conseiller au mini...
  • Journal Officiel·2010 / N°047·page 10·fr
    ...Monsieur Abdelmajid Ferchichi, conseiller des affaires étrangères,...
  • Journal Officiel·2011 / N°093·page 16·fr
    ...Monsieur Fitouri Fkih, urbaniste en chef, est chargé des fonctions...
  • Journal Officiel·2008 / N°041·page 4·fr
    ...Monsieur Chokri Ktita, conservateur des bibliothèques et de docume...
  • Journal Officiel·2018 / N°065·page 8·fr
    ... et ses conseillers, 4- Les présidents des instances constitutionn...
  • Journal Officiel·1999 / N°074·page 14·fr
    Un représentant du conseil national des chargeurs relevant de l'UT...
  • Journal Officiel·2003 / N°054·page 7·fr
    ...- Le conseil d'administration exerce ses attributions conformément...
  • Journal Officiel·1996 / N°029·page 7·fr
    ...en mer est le responsable des opérations en mer. Il est chargé de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°096·page 22·fr
    ...Les apports affectés sont constatés comme suit : - les dotations ...
  • Journal Officiel·2015 / N°077·page 6·fr
    ...Le siège du conseil est à Tunis. Le conseil peut le cas échéant te...