Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Annonces Légales·2016 / N°047·page 52·fr
    ...Paulette Mary Bourgeois au profit du dénommé Habib Ben Amor Ben Mo...
  • Journal Officiel·2005 / N°018·page 8·fr
    ...troi de certains avantages au profit de certains corps particulier...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 32·fr
    ...A défaut, il est redevable des intérêts légaux au profit de la cai...
  • Journal Officiel·2018 / N°070·page 31·fr
    ...e recherche « Jenein Sud » au profit de sa filiale « OMV (Tunesien...
  • Journal Officiel·1969 / N°019·page 7·fr
    ...— Est exproprié pour cause d'utilité publique au profit de la Comm...
  • Journal Officiel·1991 / N°069·page 9·fr
    ...- utilisation abusive des meubles de l'établissement au profit des...
  • Annonces Légales·2018 / N°117·page 20·fr
    ...ars (211.500 mille dinars) au profit de Mr Vitor Manuel Lopes Teix...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 66·fr
    ...roi de la première tranche au profit des stagiaires internés en mé...
  • Journal Officiel·2024 / N°079·page 49·fr
    ...mnité de sujétion spéciale au profit de certains ouvriers du minis...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 14·fr
    ...Elles sont réduites de 75% au profit des collectives locales et de...
  • Annonces Légales·2025 / N°173·page 5·fr
    ...- De déléguer le pouvoir de signature bancaire au profit de Mr Niz...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 19·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de l'Et...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 240·fr
    ...ion d'exploitation "Didon" au profit de sa filiale « MP Zarat Limi...
  • Journal Officiel·1964 / N°060·page 2·fr
    ...ion de la bourse nationale au profit des étudiants et élèves d'Ens...
  • Journal Officiel·2015 / N°040·page 5·fr
    ...latif à l'octroi d'un prêt au profit de la République Tunisienne (...
  • Journal Officiel·2010 / N°096·page 16·fr
    ...s le permis « Sud Remada » au profit de la société « Rigo Oil Comp...
  • Journal Officiel·2002 / N°090·page 13·fr
    ...roi de la première tranche au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Journal Officiel·1994 / N°039·page 8·fr
    ...sent chapitre, projecteurs de profils : | | | 903120 0 | - Ban...
  • Annonces Légales·2015 / N°025·page 44·fr
    ...1- Le transfert de propriété de 500 parts sociales au profit de : ...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 11·fr
    ...— 27 m, 00 au profit du compte « frais de fonctionnement ». — 6 m...