Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 19·fr
    ...enouvellera par tiers tous les deux ans, les membres sortants sero...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 20·fr
    ...-verbaux des délibérations des deux assemblées générales constitut...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 39·fr
    ...Des Procès Verbaux des délibérations prises par les deux Assemblée...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 34·fr
    ...tous deux avec les pouvoirs les plus étendus pour la gestion des a...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 35·fr
    ...Ils sont nommés pour six ans et ensuite renouvelables tous les deu...
  • Journal Officiel·1967 / N°055·page 27·fr
    ...ouvellement par tiers tous les deux ans. Les administrateurs à te...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 25·fr
    ...mbres chaque année ou tous les deux ans, en alternant s'il y a lie...
  • Journal Officiel·1994 / N°100·page 22·fr
    ...de dépassant dans certains cas deux ans, et occasionné de ce fait ...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 13·fr
    ...A partir de cette époque, le conseil se renouvellera tous les deux...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 21·fr
    ...llera tous les ans ou tous les deux ans, à raison d'un nombre d'Ad...