Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 58·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Annonces Légales·2015 / N°022·page 60·fr
    ...e, et l'avenue de France et précisément à la rue El Banafsej - Ezz...
  • Annonces Légales·2015 / N°099·page 24·fr
    ...278346 - 53 Suivant la décision de gérance datée du 15/7/2015, et...
  • Journal Officiel·1993 / N°076·page 7·fr
    ...ons effectives - Prendre les décisions en temps opportun pour réaj...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 42·fr
    ...tions du présent décret, par décision de son conseil approuvée par...
  • Journal Officiel·2023 / N°022·page 27·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Annonces Légales·2004 / N°080·page 10·fr
    ...is Suivant procès-verbal du décision collective des associés en d...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 29·fr
    ...SOGECIS. Siège social : 89, Avenue de la Liberté 2ème Etage B n° ...
  • Annonces Légales·2008 / N°023·page 37·fr
    ...Et l'autre moitié complété avec acte de précision le 26 février 20...
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 39·fr
    ...2 au boue d'une rue et plus précisément au 7 rue Azzouz Rebai impa...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 52·fr
    ...% du prix initial suite à la décision du Tribunal compétent. Date...
  • Annonces Légales·2021 / N°100·page 12·fr
    ...onds de commerce la société MARCIS de distribution MF 1017928L/A/M...
  • Journal Officiel·2004 / N°006·page 7·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Annonces Légales·2022 / N°107·page 5·fr
    ...Il est à préciser qu'aucune séance de régulation ne sera organisée...
  • Annonces Légales·2004 / N°014·page 6·fr
    ...Suivant décision des associés, en date du 24 octobre 2003, enregis...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 13·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 14·fr
    ...essouknagnet.tn Par décision du 16 septembre 2005 l'assemblée gén...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 31·fr
    ...OLUTION ANTICIPÉE** Suivant décision de l'Assemblée Générale extr...
  • Annonces Légales·2008 / N°070·page 13·fr
    ...d'observation en vertu de la décision n° 193 du 9 juillet 2007, po...
  • Journal Officiel·1980 / N°040·page 28·fr
    ... son père décédé, suite à la décision de l'assemblée générale du 2...