Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
45 566 résultats pour ""ASE""
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 26·fr
    ...732, Série bis, Case 825, il appert que l'ESSO STANDARD TUNISIE S....
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 25·fr
    ...le 15 décembre 1967 sous Vol 761 Série Bis Case 226, dont deux exe...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 10·fr
    ...im, à compter du 12 août 1974 Naseur Gherib, à compter du 1er sept...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 23·fr
    ... l'IS, sont déductibles de la base imposable les intérêts perçus p...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 5·fr
    ...ation de son président sur la base d'un ordre du jour établi à l'a...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 30·fr
    ...de Bizerte le 9 octobre 1963, Case 781, Folio 18. **Registre Comm...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 14·fr
    ...ffectué par le prêteur sur la base d'une demande de tirage émanant...
  • Journal Officiel·2000 / N°072·page 28·fr
    ...qui leur sont allouées sur la base de la qualité et des prix des p...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 31·fr
    ...le 11 octobre 1958, folio 68, case 354. M. CAZELLES (Raphaël) a ve...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 35·fr
    ...Agent ayant des connaissances de base en comptabilité et une large...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 25·fr
    ...le, le 13 mai 1961, folio 32, case 766, déposé en double exemplair...
  • Journal Officiel·1970 / N°018·page 5·fr
    ...au taux de 10% calculé sur la base des prix de détail pratiqués da...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 24·fr
    ...689, série 1, case 528, ont été déposées le neuf octobre 1957, au ...
  • Journal Officiel·1969 / N°045·page 21·fr
    ...771 série bis case 67, il résulte que : 1°) Monsieur Robert Younè...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 47·fr
    ...Elle est calculée sur la base des barèmes fixés par la réglementat...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 54·fr
    ..., le 18 décembre 1961, N° 98, case 585, la Société Shell de Tunisi...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 27·fr
    ...procédé de fabrication d'engrais à base de phosphates alcalins cal...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 6·fr
    ...on d'un nouvel accord sur des bases élargies. ## ARTICLE 15 Le p...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 5·fr
    ...uanières exclusivement sur la base du poids brut, en vigueur au 31...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 18·fr
    ...(3) Pourcentage calculé sur la base d'un capital de 2 553 125D. 2...