Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Journal Officiel·2006 / N°046·page 16·fr
    ... n° 75-384 du 17 juin 1975 autorisant les ministres et secrétaires...
  • Annonces Légales·2005 / N°105·page 4·fr
    ...doit se présenter avec une autorisation du Monsieur le gouverneur ...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 64·fr
    ...2007B01013SRLB2 1- Autorisation d'entrée de deux nouveaux associé...
  • Annonces Légales·2009 / N°110·page 39·fr
    ...Les étrangers doivent avoir être munis des autorisations administr...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 55·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation du gouverneur de la région...
  • Annonces Légales·2011 / N°001·page 57·fr
    ...ent obtenir au préalable l'autorisation des autorités compétentes....
  • Annonces Légales·2013 / N°090·page 36·fr
    ...Le participant étranger devait en outre obtenir l'autorisation du ...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 35·fr
    ...inaire du 20 novembre 2013 autorisant des cessions de parts social...
  • Journal Officiel·1995 / N°003·page 11·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...
  • Annonces Légales·2019 / N°117·page 24·fr
    ...oit obtenir au préalable l'autorisation de Mr le Gouverneur de Méd...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 61·fr
    ...inistratives relatives aux autorisations délivrées par le ministèr...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 5·fr
    ...luation sont effectués sur autorisation écrite du premier présiden...
  • Annonces Légales·2025 / N°040·page 21·fr
    ...6- Autorisation d'acheter et de revendre en bourse les actions de ...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 9·fr
    ...La titularisation ou le maintien à titre définitif est prononcé au...
  • Journal Officiel·1969 / N°042·page 14·fr
    ...munir, au préalable, d'une autorisation délivrée par Monsieur le G...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 45·fr
    l'autorisation de Monsieur le gouverneur, pour les non-tunisiens. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°047·page 34·fr
    ...gers ils doivent avoir une autorisation du gouverneur. Pour de pl...
  • Journal Officiel·1981 / N°025·page 10·fr
    ...ammamet nécessaires à la régularisation foncière de l'unité touris...
  • Annonces Légales·2013 / N°156·page 55·fr
    ... étrangers doivent avoir l'autorisation préalable de Mr le gouvern...
  • Annonces Légales·2014 / N°037·page 40·fr
    ...r à la vente que muni de l'autorisation du gouverneur de la place....