Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 772 résultats pour ""TIM""
  • Annonces Légales·2013 / N°154·page 53·fr
    ...i a accepté toutes les parts estimées à 11 actions aux nombres de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°056·page 28·fr
    ...se trouve les décombres d'un Bâtiment d'habitation hors d'usage. ...
  • Annonces Légales·2018 / N°083·page 16·fr
    ...tats régulièrement établis sur timbre de dimension contenant le no...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 16·fr
    ...- CETIM DEVELOPPEMENT, représentée par Monsieur Michel Laroche - M...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 22·fr
    ...L'employeur reconnaît les attributions légales et légitimes de l'e...
  • Journal Officiel·2000 / N°073·page 41·fr
    ...La direction générale des bâtiments civils est chargée du secrétar...
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 17·fr
    ...icie est 680 m² en plus d'un bâtiment d'administration de 340 m² e...
  • Annonces Légales·2025 / N°107·page 14·fr
    ...La totalité des biens indivis revenant au débiteur saisi estimés à...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 46·fr
    ...ices destinés au secteurs du bâtiment, industrie, agricole et tour...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 28·fr
    ...le monde; - Les transports maritimes et aériens. ## III. REGLEMEN...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 58·fr
    ...Dhaker Allah Alfatimi, titulaire de la C.I.N n°07041605, demeurant...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 62·fr
    ...La mer Méditerranée (Domaine Public Maritime). Au Nord-Est : Un p...
  • Journal Officiel·1984 / N°038·page 23·fr
    ...ra à Slouguia, y compris les bâtiments consistant en cinq maisonne...
  • Annonces Légales·2022 / N°106·page 18·fr
    ...culé consistant en un ancien bâtiment composé d'un rez-de-chaussée...
  • Annonces Légales·2025 / N°136·page 15·fr
    ...été « Générale Entreprise de Bâtiment, société anonyme, au capital...
  • Annonces Légales·2025 / N°169·page 21·fr
    ...un terrain de 602 m² avec un bâtiment de deux étages en cours de c...
  • Annonces Légales·2006 / N°083·page 32·fr
    ...Vue que la légitimité de la transition de propriété au testateur d...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 34·fr
    ...he se trouvent deux corps de bâtiment composés d'un rez de chaussé...
  • Annonces Légales·2021 / N°023·page 17·fr
    ...La valeur de l'immeuble a été estimée à milliard quatre cent six m...
  • Annonces Légales·2024 / N°011·page 10·fr
    ...La mise à prix du demi propriété à vendre a été estimée à soixante...