Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 28·fr
    ...et dérivés de tous genres, lui appartenant avec l'ensemble des mat...
  • Annonces Légales·2012 / N°148·page 6·fr
    ...Immeuble Ezzitouna, appart n° 4, avenue Hédi Nouira Ennasr 2 – Ari...
  • Journal Officiel·1982 / N°071·page 5·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachés et qu'il est apte phy...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 22·fr
    ...n Affan Manzah 8 Ariana 2037 à Appartement A5, Bloc A Rezig Center...
  • Annonces Légales·2015 / N°019·page 8·fr
    ...Avenue Hédi Chaker Appart 6 - 8000 Nabeul Capital social : 1 000 ...
  • Journal Officiel·1991 / N°087·page 15·fr
    composé de 5 membres au moins dont la majorité appartient au corps...
  • Annonces Légales·2016 / N°143·page 23·fr
    ...La Résidence Le Palace, Appartement A6, Centre Urbain Nord, 1082 T...
  • Journal Officiel·1996 / N°018·page 13·fr
    ...usoidal, - courant triphasé, - appareils de mesure, - condensateur...
  • Journal Officiel·1997 / N°072·page 11·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 50·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2024 / N°091·page 11·fr
    ... résidence Folla immeuble n°24 appartement n°25, 2ème étage Omrane...
  • Annonces Légales·2025 / N°046·page 7·fr
    ... éléments matériels et moraux, appartient à Mme Salwa Ben Hamda Be...
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 32·fr
    ... qui se composent de plusieurs appartements. Mise à prix : est fi...
  • Journal Officiel·1972 / N°018·page 32·fr
    ...talité des parts sociales leur appartenant à Messieurs Mohamed Lar...
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 31·fr
    ...ures sur laquelle est élevé un appartement..., les locaux sont anc...
  • Annonces Légales·2008 / N°127·page 34·fr
    ...Villa moderne appartient à Kamel Basli et son épouse, situé rue ha...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 36·fr
    ...et 9 parts pour Mme ZAHRA leur appartenant dans les deux fonds de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 37·fr
    ...En conséquence, il appartient à quiconque aurait une opposition à ...
  • Annonces Légales·2011 / N°040·page 43·fr
    ...Dans un délai de 20 jours de la date de son apparition au J.O.R.T....
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 16·fr
    ...afsa d'une carrière de pierres appartenant à la Société Ettarfih. ...