Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 66·fr
    ...n de cession d'actions, 7 - précision de l'identité d'un administr...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 35·fr
    ...Il est à préciser qu'aucune séance de régularisation ne sera organ...
  • Annonces Légales·2012 / N°002·page 24·fr
    ...27, quittance n°M079312, les décisions suivantes ont été prises à ...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 48·fr
    ...énommé «Naiim» situé à Sfax précisément entre route de Téniour et ...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 26·fr
    ...Suite à cette décision le capital sera ramener à mille trois cent ...
  • Journal Officiel·1988 / N°022·page 11·fr
    ...es par groupe sont fixés par décision du ministre de l'éducation, ...
  • Journal Officiel·1990 / N°064·page 6·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury les candidats ne peuvent dispose...
  • Journal Officiel·2004 / N°017·page 5·fr
    ... et procédures fiscaux, - la décision de retrait du régime forfait...
  • Journal Officiel·2004 / N°020·page 20·fr
    ...Les décisions de la commission sont prises à la majorité des voix ...
  • Annonces Légales·2025 / N°170·page 14·fr
    ...ute de Mahdia km 10 Sfax et précisément à une Rue qui est une dévi...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 11·fr
    ...« Cette durée peut être réduite par décision du Secrétaire d'Etat ...
  • Journal Officiel·1970 / N°055·page 35·fr
    ...onnu sous le nom de « Salon Narcisse », sis au 39 Rue de Metz à Tu...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 2·fr
    ...- Le reliquat suivant décision de l'assemblée générale. 14. Banque...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 16·fr
    ...r, le cas échéant contre les décisions de la commission de révisio...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 24·fr
    ...(S.A.R.L.) M.F.503274X ## Z.I Madagascar - Sfax Suivant décisio...
  • Annonces Légales·2012 / N°135·page 26·fr
    ...4/ En vertu du Procès Verbal de décisions collectives extraordinai...
  • Annonces Légales·2014 / N°094·page 32·fr
    ... Montplaisir, Rue 8301 Tour Narcisse, appartement n°1.4 étage, RC ...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 52·fr
    ...B142442001 En vertu de la décision du tribunal de première instan...
  • Journal Officiel·2004 / N°076·page 14·fr
    ...de fonctions décrivant avec précision les attributions relevant de...
  • Annonces Légales·2022 / N°042·page 17·fr
    ...Les questions ayant une incidence sur la décision de vote donneron...