Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2012 / N°029·page 39·fr
    ...ments corporels et incorporels appartenant à Restaurant Hères Moha...
  • Journal Officiel·1981 / N°037·page 9·fr
    ...vriers de l'État commissionnés appartenant aux catégories 6 et au ...
  • Annonces Légales·2016 / N°106·page 29·fr
    ...- Cession d'une (1) part sociale appartenant à Mme « Imen Chouchen...
  • Annonces Légales·2026 / N°110·page 11·fr
    ...Les parts indivises saisies appartenant au deuxième requis, à conc...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 6·fr
    ...s articles en aluminium. 8 42. Appareils de cuisson. 10 43. Mosaïq...
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 37·fr
    ...e « Restaurant El Malouf » lui appartenant situé au 108, Rue de Yo...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 31·fr
    ...ts de 5,000 Dinars chacune lui appartenant à la Société Savonnerie...
  • Annonces Légales·2009 / N°008·page 33·fr
    ...ussée et 1er étage et un petit appartement au 2ème étage sise à la...
  • Annonces Légales·2009 / N°025·page 34·fr
    ...ans les 20 jours qui suivent l'apparition de cet avis au Journal O...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 47·fr
    ... Bain-Maure, un magasin et des appartements, d'une contenance déno...
  • Annonces Légales·2012 / N°052·page 42·fr
    ...irouan limitée au sud immeuble appartenant au ministère de la sant...
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 41·fr
    ...un verger appartenant aux héritiers Mohamed Chlioui sur une partie...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 33·fr
    ...L'autre moitié appartient à Brahim Chadly en sa qualité de copropr...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 37·fr
    ...nan Addounia bloc C 2ème étage Appartement 23 Carrefour La Marsa. ...
  • Annonces Légales·2021 / N°002·page 16·fr
    ...élai de 20 jours à partir de l'apparition de cet avis au JORT. Le...
  • Annonces Légales·2022 / N°095·page 6·fr
    ...vingt (20) jours à partir de l'apparition de la présente annonce a...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 48·fr
    ...itution; 27-Considérant qu'il apparaît de l'examen du reste des d...
  • Annonces Légales·2004 / N°031·page 13·fr
    ...meuble Opéra bloc H 2ème étage appartement n° 3 gouvernorat de l'A...
  • Annonces Légales·2005 / N°075·page 10·fr
    ...* Cession des parts sociales appartenant à monsieur Mohammed Tam B...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 26·fr
    ...Immeuble Saphir appartement n° 202 rue Ibn Sina Sousse Registre de...