Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2004 / N°074·page 7·fr
    ... diverses Et en vertu de la décision collective en date du 10 mar...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 17·fr
    ...76 (30 mars 1957); Afin de préciser les termes du paragraphe 7 du...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 25·fr
    ...) Le Procès-verbal de cette décision dont deux exemplaires ont ét...
  • Journal Officiel·1984 / N°068·page 37·fr
    ...Le tout en vertu d'une décision prise à l'assemblée générale extra...
  • Annonces Légales·2017 / N°019·page 55·fr
    ...de terrain sis à Choutrana, précisément à rue de la Forêt, impasse...
  • Annonces Légales·2019 / N°062·page 8·fr
    ... décret du 20-02-1964 et par décision du président du tribunal imm...
  • Annonces Légales·2005 / N°162·page 5·fr
    ...05, - la ratification de la décision prise par le conseil d'admin...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 29·fr
    ...HANGEMENT D'ADRESSE Suivant décision collective enregistrée à Tun...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 19·fr
    ...Suite à la décision de l'assemblée générale extraordinaire du 23 m...
  • Journal Officiel·1976 / N°045·page 10·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 30·fr
    ...énommé «Naiim» situé à Sfax précisément entre route de téniour et ...
  • Journal Officiel·1982 / N°022·page 14·fr
    ...99 Ans, sauf dissolution anticipée par décision de l'assemblée gén...
  • Journal Officiel·1984 / N°027·page 28·fr
    ...épublique Tunisienne; étant précisé que le dit avis a paru au quot...
  • Journal Officiel·1993 / N°051·page 11·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, nul ne peut être déclaré admis ...
  • Journal Officiel·2004 / N°076·page 11·fr
    ...deux projets et la prise des décisions adéquates en temps opportun...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 81·fr
    ...A cet effet, il est habilité à prendre toutes les décisions releva...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 6·fr
    ...bal qu'il entend émettre et précise les lignes sur lesquelles pour...
  • Journal Officiel·1969 / N°027·page 9·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 29·fr
    ...Il est précisé que le vendeur dit domicile en le Cabinet de Maître...
  • Annonces Légales·2010 / N°044·page 36·fr
    ...que d'un immeuble suite à la décision de réduction du mise à prix ...