Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVe""
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 41·fr
    ...les parts indivises (2008/10643 parts) revenant à Riadh Nidham Edd...
  • Annonces Légales·2017 / N°068·page 40·fr
    ...La Société «HAPPY EVENTS», société à responsabilité limitée, dont ...
  • Annonces Légales·2004 / N°081·page 7·fr
    ...L'achat et obtention de tous brevets, certificats et d'une manière...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 47·fr
    ...tion, le nom commercial, les brevets d'inventions, les configurati...
  • Annonces Légales·2010 / N°139·page 21·fr
    ...La totalité des parts indivises revenants à Abdel Nebi Chawachi da...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 44·fr
    ...Les parts revenant aux cautions sus-nommées équivalent à 23.950.08...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 21·fr
    ... conversation et d'en faire relever les indications par l'interméd...
  • Annonces Légales·2014 / N°146·page 36·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant au débiteur saisi sis près de B...
  • Annonces Légales·2015 / N°120·page 46·fr
    ...La totalité de l'immeuble revenant à titre de propriété au débiteu...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 24·fr
    ...Aux termes d'un acte reçu par Madame le receveur de l'enregistreme...
  • Annonces Légales·2021 / N°052·page 14·fr
    ...avec les parties communes lui revenant du titre foncier 20875 Sfax...
  • Annonces Légales·2021 / N°057·page 7·fr
    ...ec ainsi que le droit au bail revenant de la location du local sis...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 15·fr
    ...ant demeurant à Tunis, rue Ronceveaux N° 20, et Mohamed ben Boubak...
  • Annonces Légales·2007 / N°012·page 52·fr
    ... totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi dans le t...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 16·fr
    ...a société a été modifiée pour devenir société anonyme (SA). Ainsi...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 5·fr
    ...rs qui grèvent ou pourraient grever les terrains sus-visés. ART. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 41·fr
    ...out le fonds de commerce leur revenant (RC A142162003) exploité au...
  • Annonces Légales·2015 / N°004·page 44·fr
    ...Tous les droits indivis soit 12,5/100 part lui revenant dans la pr...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 16·fr
    ...iteur sur la base duquel le receveur des finances compétent procèd...
  • Annonces Légales·2022 / N°152·page 12·fr
    ...) contient deux machines pour lever les voitures et une 2ème parti...