Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
45 566 résultats pour ""ASE""
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 16·fr
    ...Ce classement est effectué sur la base de critères définis par le ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 12·fr
    ...1° Une taxe d'amortissement, calculée sur la base de 12 Dinars par...
  • Journal Officiel·1987 / N°035·page 12·fr
    ...Ces prêts et subventions sont accordés sur la base d'une programma...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 37·fr
    ...demeurant Route Khelidia Km 13 Naasen. Ben Arous. Avocat poursui...
  • Journal Officiel·1979 / N°009·page 37·fr
    ... le 23 janvier 1979 folio 91, case 69. Il a été constitué une S.A...
  • Annonces Légales·2016 / N°038·page 24·fr
    ... l'IS, sont déductibles de la base imposable les intérêts perçus p...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 26·fr
    ...e 23 novembre 1960, folio 89, case 218, la SOCIÉTÉ SHELL DE TUNISI...
  • Journal Officiel·1964 / N°059·page 10·fr
    ...743 Série I Case 53, Mr. Tiiani Pen Ameur Ben Amor a vendu à Mr. A...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 26·fr
    ...786, série I, case 486, dont 2 exemplaires ont été déposés le huit...
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 17·fr
    ...Le calcul de l'indemnité de licenciement aura pour base la rémunér...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 46·fr
    ... à Aan, Gholal, Délégation de Maseur, dont l'immatriculation a été...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 35·fr
    ...— Une période d'enseignement technique de base, d'une durée de tro...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 20·fr
    ...a) le prix de base fixé par les articles 1, 5, 7 du présent décret...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 18·fr
    ...707, case 251, M. LO MONACO Jacques, demeurant actuellement à Mont...
  • Journal Officiel·1969 / N°048·page 6·fr
    ...771, Série Ter Case 324, Deux copies déposées au Greffe du Tribuna...
  • Journal Officiel·2000 / N°014·page 10·fr
    ...une indemnité calculée sur la base de la durée de congé à laquelle...
  • Journal Officiel·1990 / N°002·page 9·fr
    ...ent civils dans toutes leurs phases. Il assiste aux commissions d...
  • Journal Officiel·2001 / N°092·page 25·fr
    ...rieur des marchandises sur la base, notamment, des caractéristique...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 8·fr
    ...Les documents de base fournis aux candidats seront les carnets de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°051·page 12·fr
    ...rtionnelle est calculé sur la base de la pension à laquelle l'assu...