Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2006 / N°022·page 17·fr
    ...a Khlifi 51 parts sociales lui appartenant dans la société des cad...
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 13·fr
    ...terie et Articles de Bazar lui appartenant sis à Tunis rue de la K...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 18·fr
    ...- Approbation de la répartition des 1295 actions appartenant à feu...
  • Journal Officiel·1976 / N°008·page 22·fr
    ...En conséquence, il appartient à quiconque aurait une opposition à ...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 45·fr
    ...nce Cité Verger - Immeuble V - Appartement N° 2 - L'Ariana (Distri...
  • Annonces Légales·2011 / N°001·page 57·fr
    appartenant à KAMEL LASMAR Café Jeunesse place 7 Novembre La Marsa...
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 11·fr
    ...é parmi le personnel titulaire appartenant aux cadres supérieurs d...
  • Annonces Légales·2013 / N°026·page 2·fr
    ...00947 quittance n° M004528, il apparaît que la dite assemblée a ap...
  • Annonces Légales·2013 / N°090·page 36·fr
    ... confisquer les parts sociales appartenant à Mohamed Ben Hédi Ben ...
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 45·fr
    ...ésentant 30% du capital social appartenant à Hayet Bent El Hadj Ha...
  • Annonces Légales·2014 / N°113·page 18·fr
    ...e valeur globale 30 000 dinars appartenant à Mr Sami Mnaszar à Mr ...
  • Annonces Légales·2019 / N°117·page 24·fr
    ...Une parcelle de terre appartenant à la partie saisie, sise à Sidi ...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 61·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 9·fr
    ... les fonctionnaires titulaires appartenant à la catégorie « B » ju...
  • Annonces Légales·2007 / N°072·page 32·fr
    ...vendu le fonds de commerce lui appartenant avec ses éléments corpo...
  • Annonces Légales·2009 / N°047·page 34·fr
    ...La totalité des parts indivises qui appartiennent au poursuivi Naj...
  • Annonces Légales·2009 / N°082·page 41·fr
    ...jours à partir de la date de l'apparition de cet avis au JORT. Ce...
  • Annonces Légales·2011 / N°073·page 41·fr
    Un avis de vente est apparu au journal «le Quotidien» du Vendredi ...
  • Annonces Légales·2011 / N°115·page 37·fr
    Gobatni ont vendu la totalité du fonds de commerce leur appartenan...
  • Annonces Légales·2012 / N°066·page 32·fr
    ...né dans un délai de 20 jours de la date de son apparition au Jort.