Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
44 700 résultats pour ""BAS""
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 2·fr
    ...circonstances, en prenant pour base : — d'une part, le succès obt...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 11·fr
    ...rsa doit être effectuée sur la base de la parité officielle du din...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 8·fr
    ...rice au titre du traitement de base. Art. 7. — Les agents nommés ...
  • Journal Officiel·1993 / N°062·page 23·fr
    ...$$P = \text{salaire mensuel brut de base} \times \frac{N}{20} \div...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 26·fr
    ... le Sud et une cour avec vingt bassins réservés au sept d'olives, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 29·fr
    ...Habbassi ben Mohamed Salah Gattoussi et Othman ben Mohamed Salah B...
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 32·fr
    ...Dedem, demeurant à Zeise (Paya-Bas) en qualité de gérant de la Soc...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 9·fr
    ...- Tout promoteur d'infrastructures sportives de base -terrains, pi...
  • Journal Officiel·1998 / N°054·page 37·fr
    ...Ce classement est effectué sur la base de critères définis par le ...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 2·fr
    ...ration du Groupement et sur la base d'un programme d'action arrêté...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 30·fr
    ...mpter du 1er janvier 1973 Beya Basly, à compter du 1er janvier 197...
  • Journal Officiel·1960 / N°042·page 14·fr
    ...ant sur rues, par des clôtures basses en maçonnerie avec grillages...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 25·fr
    ... à compter du 1er janvier 1976 Bashes Wassila, à compter du 1er oc...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 23·fr
    ...e de repos pour les enfants en bas-âge; — d'une infirmerie pouvan...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 18·fr
    ...di, à compter du 1er mars 1975 Basly Fatma, à compter du 1er mars ...
  • Journal Officiel·1958 / N°057·page 12·fr
    ...un bassin. Partie poursuivante : Caisse Foncière de Tunisie, dont...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 5·fr
    ...La mention du coût de l'acte doit être portée au bas de l'original...
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 12·fr
    ...s ; 2° un hangar comportant un bassin en eiment et une grande cite...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 14·fr
    ...permettre la migration vers le bas des globules rouges dans le col...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 21·fr
    ..., à compter du 23 avril 1972 Labassi Habib, à compter du 1er janvi...