Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 30·fr
    ...Cité Bayache - Gafsa Suite à la décision du Conseil d'Administrat...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 37·fr
    ...## DISSOLUTION DE SOCIETE Suivant décision collective des associé...
  • Annonces Légales·2007 / N°049·page 35·fr
    ...Suivant décision de la cour d'appel de Sousse en date de 26 avril ...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 6·fr
    ...e la Régie sont affectés par décision conjointe des Ministres des ...
  • Annonces Légales·2008 / N°087·page 13·fr
    ....340d,000) et ce, suite à la décision du tribunal de 1ère instance...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 32·fr
    ...entation de Capital Suivant décision collective des autorités de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 6·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 25·fr
    ...2010S02125SANB2 Décisions du conseil d'administration du 2/8/2010...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 39·fr
    ...Cette décision du tribunal donne à l'administrateur judiciaire tou...
  • Journal Officiel·1999 / N°076·page 18·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Annonces Légales·2022 / N°070·page 15·fr
    ... l'affaire n°260, a rendu sa décision d'ouverture de distribution ...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 9·fr
    ...Décision de la vente : Jugement n° 429/2002 rendu le 16 décembre 2...
  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 13·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 46·fr
    ...est réparti ou reporté selon décision de l'Assemblée. L'article 1...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 47·fr
    ...l Suivant procès verbal des décisions collectives Extraordinaires...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 43·fr
    ...N° D-497 ## DECISION DE L'A.G.E. Société Dhlab & Cie « TECH...
  • Journal Officiel·1981 / N°036·page 25·fr
    ...té en Tunisie en vertu d'une décision du Conseil d'Administration....
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 44·fr
    ...L'original de la décision a été déposé au greffe du tribunal de l'...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 162·fr
    ...Ces cartes préciseront notamment : a - la destination générale de...
  • Annonces Légales·2021 / N°028·page 21·fr
    ...Les questions ayant une incidence sur la décision de vote donneron...