Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2015 / N°006·page 57·fr
    ...ers doivent être munis des autorisations administratives requises....
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 57·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation de monsieur le gouverneur ...
  • Annonces Légales·2017 / N°003·page 54·fr
    ...ivent au préalable avoir l'autorisation du gouverneur de Sfax. L'...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 51·fr
    ...es qu'après obtention de l'autorisation de Mr le gouverneur de l'A...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 6·fr
    ...e la salle d'examen sans l'autorisation de l'un des surveillants d...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 16·fr
    ...Autorisation d'émission d'emprunts obligataires. 10. Pouvoirs pour...
  • Annonces Légales·2022 / N°051·page 9·fr
    ...Pour les étrangers il faut produire les autorisations requises. 2...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 13·fr
    .../3 du prix et se munir des autorisations légales chaque fois où la...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 39·fr
    ... en outre, être munis de l'autorisation du gouverneur. 2006S00129...
  • Annonces Légales·2006 / N°064·page 29·fr
    ...Les étrangers doivent avoir une autorisation du gouverneur. Remar...
  • Annonces Légales·2007 / N°068·page 31·fr
    ...date du 18 octobre 2005 et autorisation de vente rendu le 10 juill...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 37·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation de Mr le gouverneur compét...
  • Annonces Légales·2011 / N°137·page 23·fr
    ...tion du capital social ; - Autorisation pour l'acquisition d'un no...
  • Journal Officiel·1990 / N°043·page 10·fr
    ...n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres et secrétaires...
  • Annonces Légales·2017 / N°116·page 43·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation du gouverneur de la région...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 7·fr
    ...liquées, de formation, de vulgarisation et promouvoir le niveau te...
  • Annonces Légales·2022 / N°039·page 19·fr
    ...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. ...
  • Annonces Légales·2024 / N°001·page 13·fr
    ...rémunir préalablement de l'autorisation du gouvernorat. Ne peuvent...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 44·fr
    ...vent présenter en plus une autorisation administrative de l'autori...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 33·fr
    ...La régularisation s'est réalisée par la mise à jour des statuts de...