Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 19·fr
    ...dé la cession de 50% des parts appartenant à Mr. Nejmeddine Jelass...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 24·fr
    ... dont relève le secteur auquel appartient l'entreprise établira le...
  • Annonces Légales·2014 / N°037·page 40·fr
    ...lal à Sayada, ouest un terrain appartenant à Moncef Mansour et au ...
  • Annonces Légales·2015 / N°112·page 39·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au Jort. Cet avis a été...
  • Annonces Légales·2018 / N°070·page 40·fr
    ... des vingt jours qui suivent l'apparition de cette annonce au jour...
  • Annonces Légales·2020 / N°091·page 22·fr
    ...ments corporels et incorporels appartenant à Mr Abba Hatem (CIN 00...
  • Annonces Légales·2023 / N°001·page 3·fr
    ...Sidi Rzig Centre, appartement D, numéro 4, 2033 Mégrine Matricule...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 42·fr
    ... gouvernorats en question font apparaître que le taux global d'ins...
  • Annonces Légales·2026 / N°004·page 14·fr
    ...Il s'agit d'un terrain nu extrait de l'ensemble du bien appartenan...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 5·fr
    ...res carrés, sise à Picville et appartenant à M. Rached El Mâlej, e...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 66·fr
    ...bilières ou parts sociales lui appartenant. Et généralement, tout...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 22·fr
    ...la totalité des parts sociales appartenant à Monsieur Larbi Ayari ...
  • Annonces Légales·2006 / N°097·page 22·fr
    ...1- Approuvé la cession de cinq (5) parts sociales appartenant à Mo...
  • Annonces Légales·2007 / N°074·page 26·fr
    ... 70/16500 et qui représente un appartement n° 15 Bloc sis au rez d...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 22·fr
    ...ix cent cinquante dinars, leur appartenant dans la S.A.R.L. « Café...
  • Annonces Légales·2008 / N°091·page 21·fr
    ...é du fonds de commerce qui lui appartient sis à Masghouna Tozeur e...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 32·fr
    ...m n° 2, Immeuble Jamai Béchir, appartement n° 9 Kairouan. 2008H00...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 53·fr
    ...talité des parts sociales leur appartenant dans la Société Tunisie...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 39·fr
    ...Dans un délai de 20 jours de la date de son apparition au J.O.R.T....
  • Annonces Légales·2014 / N°025·page 50·fr
    Le deuxième appartement se compose de deux chambres à coucher, une...