Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2001 / N°094·page 11·fr
    Arrêté de la ministre de la formation professionnelle et de l'empl...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 53·fr
    ...Qu'elle est limitée : **Première Parcelle :** Au Sud : Un chemin...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 28·fr
    ...Es - Saba Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée...
  • Journal Officiel·1965 / N°016·page 18·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : **Première Parcelle :** Au Nord-Ouest :...
  • Journal Officiel·2017 / N°046·page 19·fr
    ...## MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES Par arrêté du ministre des ...
  • Annonces Légales·2026 / N°019·page 15·fr
    ...La 1ère parcelle correspondant à la parcelle n°21 sis à Skhira Bou...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 72·fr
    ...| 887 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°55908 | Non immatri...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 17·fr
    ...| A du plan TPD n° 44958 (n°229) | Partie de la parcelle D(178) Kh...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 75·fr
    ...| 971 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°56003 973 conforme ...
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 28·fr
    ...la parcelle 160 - À l'Est : la parcelle 154 - Au Nord : la parcell...
  • Journal Officiel·2019 / N°017·page 48·fr
    ...qu'elle la suit sur une distance d'environ 300 mètres puis elle co...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 50·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 34·fr
    ...Centre de formation professionnelle Tebourba. Qu'elle est la prop...
  • Journal Officiel·2013 / N°094·page 14·fr
    ...« Technicien supérieur en automatisme et informatique industrielle...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 184·fr
    ...| 128-2 Conforme à la parcelle A du plan TPD n° 65175 | Non immatr...
  • Annonces Légales·2022 / N°155·page 25·fr
    ...Les Parcelles cadastralles N° 369-390-391-405-409-410 et 414 Secte...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 76·fr
    ...| 984 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°56016 986 conforme ...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 9·fr
    ...— Sont soumis à la tutelle du Ministère des Affaires Culturelles l...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 75·fr
    ...Parcelle n° 35 d’imadat Aïn Zrig secteur «D »Siliana Sud : Parcell...
  • Journal Officiel·1989 / N°062·page 14·fr
    ...physique Elle consiste en une question de cours et un problème 2èm...