Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 718 résultats pour ""EMN""
  • Journal Officiel·1991 / N°057·page 11·fr
    ...— Il est institué une indemnité spécifique dite «Indemnité de Serv...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 22·fr
    ...- Le montant de l'augmentation globale des taux de l'indemnité spé...
  • Journal Officiel·2016 / N°062·page 9·fr
    ...33 - La fixation des indemnités d'expropriation d'un immeuble en c...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 13·fr
    ...- La majoration de l'indemnité de gestion et d'exécution susvisée ...
  • Journal Officiel·2003 / N°064·page 6·fr
    ...- Les taux de l'indemnité de sujétions pédagogiques allouée aux su...
  • Journal Officiel·2011 / N°092·page 26·fr
    ...7 - L'indemnité est liquidée en fonction de la période de travail ...
  • Journal Officiel·2002 / N°090·page 13·fr
    ...– Le montant de l'augmentation globale des taux de l'indemnité de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 14·fr
    ...- Les taux de l'indemnité spécifique dite "indemnité de contrôle d...
  • Journal Officiel·2014 / N°042·page 42·fr
    ...Article premier - L'augmentation des montants de l'indemnité d'ins...
  • Journal Officiel·1992 / N°004·page 15·fr
    ...— Les taux de l'indemnité spécifique dite «indemnité de conciliati...
  • Journal Officiel·1993 / N°019·page 21·fr
    ...premier - Les montants de l'indemnité spécifique (indemnité de suj...
  • Journal Officiel·1968 / N°038·page 2·fr
    ...Cette indemnité est calculée suivant le barème ci-après : 1 % jus...
  • Journal Officiel·1994 / N°009·page 5·fr
    ...- Il est institué une indemnité spécifique, dite indemnité du trai...
  • Journal Officiel·2021 / N°055·page 29·fr
    ...(en dinars) | Grades | Montant de l'indemnité | | --- | --- | |...
  • Journal Officiel·2011 / N°080·page 27·fr
    ...L'intéressé bénéficie des indemnités et des avantages afférents à ...
  • Journal Officiel·2004 / N°056·page 12·fr
    ...titution d'une indemnité spécifique dite indemnité du traitement a...
  • Journal Officiel·2003 / N°064·page 8·fr
    ...– Les taux de l'indemnité de sujétions pédagogiques, allouée aux p...
  • Journal Officiel·1999 / N°080·page 25·fr
    ...ation globale des taux de l'indemnité de résidanat durant la pério...
  • Journal Officiel·2024 / N°001·page 21·fr
    ...Cette indemnité mensuelle brute est soumise à l'impôt sur le reven...
  • Journal Officiel·2010 / N°068·page 1·fr
    ...n globale des montants de l'indemnité spécifique instituée au prof...