11 676 résultats pour ""GIT""
- Annonces Légales·2009 / N°082·page 45·fr...il s'agit d'un lot de terrain agricole qui contient quelques olivi...
- Journal Officiel·2001 / N°031·page 4·fr...S'il s'agit d'acte sous seing privé, une copie originale doit être...
- Annonces Légales·2020 / N°072·page 14·fr...il s'agit du T.F 87193 Tunis lot 106 du plan du TF 45664 situé à l...
- Journal Officiel·1977 / N°061·page 16·fr...99) Myopathies et syndromes masculaires; 100) Méningites aiguës pu...
- Annonces Légales·2015 / N°073·page 38·fr...El gitnna- Tozeur-BP N°36 Tozeur 2200. Objectifs : offrir une ass...
- Annonces Légales·2009 / N°061·page 47·fr...Il s'agit d'un lot de terrain nu bâtissable situé dans une zone in...
- Annonces Légales·2013 / N°041·page 39·frprojet de fusion entre la société «Cogitel», absorbante et les soc...
- Journal Officiel·2002 / N°013·page 58·fr...- Photocopie de la carte d'exploitation du véhicule, s'il s'agit d...
- Journal Officiel·1960 / N°005·page 13·fr...lle et au moins une lanière longitudinale tressée avec les lanière...
- Annonces Légales·2020 / N°042·page 15·fr...Sis au coin sud du terrain saisi, il s'agit d'un espace ouvert exp...
- Journal Officiel·2022 / N°058·page 68·fr...Il s'agit des organismes ci-après : (En dinars) | | 2021* | 20...
- Journal Officiel·1964 / N°015·page 13·fr...agissant sur l'alimentation longitudinale de l'étoffe, sur le disp...
- Journal Officiel·1969 / N°029·page 4·fr...Elles doivent être de couleur rouge orangé, s'il s'agit d'une subs...
- Annonces Légales·2009 / N°061·page 44·fr...Il s'agit d'un lot de terrain agricole cultivé partiellement en cé...
- Annonces Légales·2021 / N°051·page 26·fr...92 ares et 66 centiares, il s'agit du terrain à vocation agricole ...
- Annonces Légales·2016 / N°071·page 40·fr...Il s'agit d'un lot de terrain contenant des bâtiments. Mise à pri...
- Journal Officiel·1965 / N°066·page 23·fr...| 170 | 10 | 180 | | --- | --- | --- | --- | --- | --- | | Gitan...
- Annonces Légales·2009 / N°088·page 45·fr...Il s'agit d'un appartement au 1er étage contenant deux pièces, un ...
- Annonces Légales·2011 / N°039·page 48·fr...- Il s'agit de 5- Mise à prix : Cent trente trois mille trois cent...
- Annonces Légales·2014 / N°123·page 42·fr...**Immeuble saisi :** Il s'agit d'une parcelle de terrain y renfer...