Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2026 / N°057·page 22·fr
    ...2026X00720VEPA1 Vente aux enchères publiques des parts indivises ...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 38·fr
    ...Les parts indivises objet de la poursuite : Les premiers parts : ...
  • Journal Officiel·2014 / N°035·page 9·fr
    ...6 - Le plafond de l'indemnité individuelle théorique est fixé en f...
  • Annonces Légales·2026 / N°100·page 9·fr
    ...Il s'agit d'une parcelle de terrain détenue en indivision, non div...
  • Annonces Légales·2021 / N°020·page 13·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 2500ème indivis de TF 41029 Bizerte...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 32·fr
    ...La moitié indivise en copropriété avec la demandresse d'une maison...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 63·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 36,686 parts revenants à titr...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 13·fr
    ...— La transformation du droit de jouissance familiale ou individuel...
  • Annonces Légales·2026 / N°023·page 5·fr
    ...née avec pouvoir de signature individuelle - d'approuver les Statu...
  • Annonces Légales·2023 / N°083·page 9·fr
    ...2023R01805VEPA2 ## Vente des parts indivises du titre foncier n°1...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 51·fr
    ...Il représente la totalité des parts indivises revenant au débiteur...
  • Annonces Légales·2020 / N°046·page 15·fr
    ...La totalité des parts indivises soit (264.5 parts /1745 parts) rev...
  • Annonces Légales·2019 / N°044·page 15·fr
    ...3) Approbation des états financiers individuels et consolidés arrê...
  • Journal Officiel·2017 / N°065·page 28·fr
    ...Sousse | 11a 93ca | Les parts indivises du propriétaire cité à dro...
  • Annonces Légales·2010 / N°022·page 44·fr
    ...Les parts indivises (3.5/5 parts) revenant à la partie saisie dans...
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 3·fr
    ...5) Nadia Ben Hassine Hibaz, fonctionnaire, propriétaire dans l'ind...
  • Journal Officiel·2026 / N°035·page 36·fr
    ...$$ \text{Loyer annuel} = \text{Surface individuelle des locataires...
  • Annonces Légales·2015 / N°069·page 54·fr
    ...La totalité des parts indivises, propriété du débiteur soit 37450....
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 20·fr
    ...1° Les déclarations individuelles sont reçues soit dans les bureau...
  • Journal Officiel·2016 / N°017·page 28·fr
    ...d'élite ciblé dans les sports individuels. Le ministre de la jeun...