Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
168 577 résultats pour ""ISA""
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 25·fr
    ...- du contrôle de la réalisation des projets d'infrastructure routi...
  • Journal Officiel·2013 / N°023·page 25·fr
    ...- le ministre du commerce et de l'artisanat ou son représentant : ...
  • Journal Officiel·1998 / N°007·page 15·fr
    ...le plan directeur d'informatisation du ministère (nouveau) | Les...
  • Journal Officiel·1990 / N°040·page 10·fr
    ...1) Est considéré comme navire ou engin de plaisance, tout navire o...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 70·fr
    ...toutes les opérations visant la récupération des huiles lubrifiant...
  • Journal Officiel·1996 / N°015·page 3·fr
    ...## MINISTERE DU TOURISME ET DE L'ARTISANAT Arrêté du ministre du ...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 2·fr
    ...- La durée de réalisation du projet d'épandage au gouvernorat de S...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 41·fr
    ...u commerce et de l'artisanat pour la réalisation du projet de réfo...
  • Journal Officiel·2005 / N°051·page 112·fr
    ...onal de l’Artisanat concernée, les bureaux de TUNISAIR et les cent...
  • Journal Officiel·1999 / N°016·page 19·fr
    ...- Les missions de l'unité de gestion par objectifs pour la réalisa...
  • Journal Officiel·2022 / N°048·page 8·fr
    Durant cette période, l'unité de gestion procède à la réalisation ...
  • Journal Officiel·2009 / N°004·page 29·fr
    Sa durée de réalisation est fixée à trois ans à compter du début d...
  • Journal Officiel·1997 / N°089·page 18·fr
    | - Fixation et révision de la liste des autorisations et des att...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 49·fr
    ...Une organisation régionale d’intégration économique peut déposer s...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 65·fr
    ...Une organisation régionale d’intégration économique peut déposer s...
  • Journal Officiel·2010 / N°039·page 17·fr
    La durée de réalisation de cette phase est fixée à deux ans et sep...
  • Journal Officiel·2016 / N°096·page 19·fr
    ...- Concernant la réalisation du Barrage : La durée de la réalisati...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 79·fr
    ...| –Essuie-glace -Utilisation d'un véhicule non muni d'essuie-glace...
  • Journal Officiel·1996 / N°048·page 3·fr
    ...le schéma d'informatisation du ministère | Les principaux élémen...
  • Journal Officiel·2007 / N°089·page 53·fr
    ...Embolisation bronchique | KC 90 | | RBB050060 | - Embolisation d...